Organisation générale

• Comités conseils et commissions (RLR: 142-5)
  Comités techniques paritaires académiques placés auprès des recteurs d'académie et comités techniques paritaires départementaux placés auprès des inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
  arrêté du 15-7-2009 - J.O. du 7-8-2009 (NOR MENH0912458A)
• Propriété intellectuelle (RLR: 180-1)
  Protocole d'accord transitoire sur l'utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  protocole du 15-6-2009 (NOR MENJ0900756X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
  Corps et emplois des ministères de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier
  arrêté du 4-8-2009 - J.O. du 10-9-2009 (NOR MENH0900625A)
• Prime de fonctions et de résultats (RLR: 211-0)
  Application du nouveau dispositif indemnitaire
  circulaire n° 2009-122 du 23-7-2009 (NOR MENH 0919293C)

Enseignement supérieur et recherche

• Bourses (RLR: 452-0)
  Taux des bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
  arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR ESRS0915557A)
• Bourses d'enseignement supérieur (RLR: 452-0)
  Plafonds de ressources relatifs aux bourses d'enseignement supérieur - année universitaire 2009-2010
  arrêté du 18-8-2009 - J.O. du 8-9-2009 (NOR ESRS0915558A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Centres de formation d'apprentis (RLR: 543-0a ; 543-3a)
  Conditions d'habilitation des C.F.A. à mettre en ouvre le contrôle en cours de formation
  arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 (NOR MENE0916985A)
• Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
  Programme « Voltaire » - campagne 2010
  Note de service n°2009-116 du 4-9-09 (NOR MENC0900749N)

Personnels

• Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
  Élections à la commission administrative paritaire nationale et aux commissions administratives paritaires académiques compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
  arrêté du 28-8-2009 (NOR MEND0900765A)
• Commissions administratives paritaires (RLR: 610-3)
  Élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
  circulaire n° 2009-114 du 28-8-2009 (NOR MEND0917192C)
• Comité central d'hygiène et de sécurité pour l'enseignement scolaire (RLR: 610-8)
  Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale)
  réunion du 11-6-2009 (NOR MENH0900763X)
• Auxiliaires de vie scolaire (RLR: 847-2 ; 190-3)
  Application du dernier alinéa de l'article L. 351-3 du code de l'Éducation
  décret n° 2009-993 du 20-8-2009 - J.O. du 23-8-2009 (NOR MENE0918339D)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Candidats admis au concours de recrutement des Inspecteurs d'académie inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
  arrêté du 18-8-2009 (NOR MEND0900762A)
• Nomination
  Directrice des études de l'institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
  arrêté du 26-8-2009 (NOR ESRS0900358A)