Bulletin officiel n° 33 du 10 septembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 125.34 KO Télécharger le BO PDF - 401.19 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900744A) Administration centrale du MEN et du MESR Répartition des sièges au C.S.E. (NOR : MENJ0900801S) Conseil supérieur de l'éducation Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications (NOR : CTNX0913837K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire des sports (NOR : CTNX0912643K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire de l'équipement et des transports (NOR : CTNX0910481K) Commission générale de terminologie et de néologie Vocabulaire des transports (NOR : CTNX0910480X) Commission générale de terminologie et de néologie Traitements et indemnités, avantages sociaux Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer (NOR : MENF0916859N) Frais de déplacement Enseignements primaire et secondaire Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires (NOR : MENE0918181N) Organisation du sport à l'école Personnels Formation professionnelle des adultes (NOR : MENC0918604C) Formation continue Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
