Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  Arrêté du 7-9-2009 (NOR MENA0900744A)
• Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 121-0)
  Répartition des sièges au C.S.E.
  décision du 4-9-2009 (NOR MENJ0900801S)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'informatique et des télécommunications
  note du 12-7-2009 J.O. du 12-7-2009 (NOR CTNX0913837K)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire des sports
  liste du 30-6-2009 - J.O. du 30-6-2009 (NOR CTNX0912643K)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire de l'équipement et des transports
  liste du 6-6-2009 - J.O. du 6-6-2009 (NOR CTNX0910481K)
• Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
  Vocabulaire des transports
  note du 26-5-2009 J.O. du 26-5-2009 (NOR CTNX0910480X)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Frais de déplacement (RLR: 214-0a)
  Indemnisation des frais occasionnés par les voyages de congés bonifiés, les déplacements temporaires et les changements de résidence en métropole et outre-mer
  note de service n° 2009-120 du 7-9-2009 (NOR MENF0916859N)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Organisation du sport à l'école (RLR: 936-2)
  Opération « Escrime-toi pour 2010 » d'accompagnement des championnats du monde d'escrime 2010 à Paris et pratique de l'escrime « Premières touches » dans les écoles élémentaires
  note de service n° 2009-097 du 17-8-2009 (NOR MENE0918181N)

Personnels

• Formation continue (RLR: 613-1)
  Formation professionnelle des adultes
  circulaire n° 2009-107 du 17-8-2009 (NOR MENC0918604C)