Bulletin officiel n° 31 du 27 août 2009

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Encart n° 31 du 27 août 2009

  • Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
    Pandémie grippale A/H1N1 : impact sur le milieu scolaire et conduite à tenir
    circulaire n° 2009-111 du 25-8-2009 (NOR MENE0919588C)
  • Éducation à la santé (RLR: 505-7)
    Rôle des personnels de santé dans le cadre d'une pandémie grippale
    Circulaire n° 2009-112 du 9-8-2009 (NOR MENE0919020C)
  • Éducation à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
    Lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 - Diffusion des gestes barrières dans les classes
    note de service n° 2009-110 du 19-8-2009 (NOR MENE0900760N)

Organisation générale

  • Enseignement technologique et professionnel (RLR: 144-2)
    Nomination des conseillers de l'enseignement technologique
    note de service n° 2009-092 du 27-7-2009 (NOR MENE0917209N)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
    Classement des collèges
    arrêté du 22-7-2009 (NOR MENE0900648A)
  • Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
    Classement des lycées professionnels
    arrêté du 22-7-2009 (NOR MENE0900649A)
  • Indemnités propres à certaines fonctions (RLR: 204-0c)
    Classement des lycées et écoles de métiers
    arrêté du 22-7-2009 (NOR MENE0900650A)
  • Indemnités (RLR: chapitre 211 ; 212)
    Taux des indemnités indexées
    note de service n° 2009-089 du 13-7-2009 (NOR MENF0900653N)
  • Indemnités (RLR: 212-5)
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
    note de service n° 2009-091 du 13-7-2009 (NOR MENF0900656N)
  • Rémunération (RLR: 206-2b)
    Assistants étrangers de langues vivantes
    arrêté du 13-7-2009 (NOR MENF0900654A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Classes préparatoires aux grandes écoles (RLR: 471-0)
    Organisation générale des études et horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles
    arreté du 3-7-2009 (NOR ESRS0900303A)
  • Classes préparatoire aux grandes écoles (RLR: 471-0)
    Objectifs de formation en français de la seconde année des classes préparatoires littéraires
    arreté du 3-7-2009 (NOR ESRS0900304A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Groupements de spécialités de B.T.S. pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2010
    note de service n° 2009-1020 du 3-7-2009 (NOR ESRS0900302N)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Bourses (RLR: 573-1)
    Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2009-2010
    arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR MENF0913724A)
  • Bourses (RLR: 573-1 ; 578-2)
    Montants de la part de bourses de lycée, de bourses d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et du montant de la prime à l'internat - année scolaire 2009-2010
    arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR MENF0913729A)
  • Programmes (RLR: 524-2b ; 524-2c)
    Enseignement de Langues et cultures de l'Antiquité au collège
    arrêté du 9-7-2009 - J.O. du 30-7-2009 (NOR MENE0915318A)
  • Diplômes (RLR: 541-1a)
    Modalités d'attribution du diplôme national du brevet
    arrêté du 9-7-2009 J.O. du 25-7-2009 (NOR MENE0916156A)
  • Obligation scolaire (RLR: 503-1)
    Dossier d'inscription au Centre national d'enseignement à distance
    arrêté du 27-7-2009 (NOR MENE0900655A)
  • Enseignement professionnel (RLR: 520-2)
    Liste des établissements labellisés «lycées des métiers»
    arrêté du 22-7-2009 (NOR MENE0900642A)
  • Éducation prioritaire (RLR: 510-1 ; 520-3)
    Liste des établissements scolaires des réseaux «ambition réussite»
    arrêté du 22-7-2009 (NOR MENE0900652A)
  • Relation école-famille (RLR: 511-8 ; 523-1c)
    Extension de l'opération expérimentale «Ouvrir l'École aux parents pour réussir l'intégration»
    circulaire n° 2009-095 du 28-7-2009 (NOR MENE0914305C)
  • Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
    Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) dans le traitement de la difficulté scolaire à l'école primaire
    circulaire n°2009-088 du 17-7-2009 (NOR MENE0915410C)
  • Adaptation et intégration scolaires (RLR: 501-5)
    Scolarisation des élèves handicapés à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (CLIS)
    circulaire n° 2009-087 du 17-7-2009 (NOR MENE0915406C)
  • Baccalauréat technologique (RLR: 544-1a)
    Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité du baccalauréat technologique de la série « Sciences et technologies de la gestion » - session 2010
    note de service n° 2009-093 du 28-7-2009 (NOR MENE0917181N)
  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité «Boucher charcutier traiteur»
    arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR MENE0914715A)
  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité «Poissonnier écailler traiteur»
    arrêté du 24-6-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR MENE 0914717A)
  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    Création de la spécialité «Boulanger-pâtissier»
    arrêté du 2-7-2009 - J.O. du 17-7-2009 (NOR MENE0915283A)
  • Baccalauréat (RLR: 543-1b)
    Baccalauréat professionnel spécialité « technicien de fabrication bois et matériaux associés »
    arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR MENE0914725A)
  • Baccalauréat (RLR: 543-1b)
    Baccalauréat professionnel spécialité « technicien de scierie »
    arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR MENE0914722A)
  • Baccalauréat (RLR: 543-1b)
    Baccalauréat professionnel spécialité « technicien constructeur bois »
    arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR MENE0914731A)
  • Baccalauréat (RLR: 543-1b)
    Baccalauréat professionnel spécialité « technicien menuisier agenceur »
    arrêté du 6-7-2009 - J.O du 22-7-2009 (NOR MENE0914718A)
  • Baccalauréat (RLR: 543-1b)
    Baccalauréat professionnel spécialité « production graphique »
    arrêté du 6-7-2009 - J.O. du 22-7-2009 (NOR MENE0914726A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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