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n° 25 du 18 juin 2009
Bulletin officiel n° 25 du 18 juin 2009
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Liste des établissements scolaires français à l'étranger
arrêté du 21-4-2009 - J.O. du 27-5-2009
(NOR MENE0907153A)
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Indemnités
(RLR: 211-3)
Attribution d'une indemnité de responsabilité administrative à certains conseillers d'administration scolaire et universitaire occupant des fonctions déterminées
arrêté du 19-5-2009
(NOR MEND0900428A)
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Enseignement français à l'étranger
(RLR: 501-7)
Homologation des établissements français à l'étranger - campagne 2009-2010
note de service n° 2009-077 du 8-6-2009
(NOR MENE0900453N)
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Baccalauréat professionnel
(RLR: 543-1b)
Création de la spécialité « fonderie »
arrêté du 30-4-2009 - J.O. du 27-5-2009
(NOR MENE0910079A)
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Baccalauréat professionnel
(RLR: » 543-1b)
Création de la spécialité « technicien en chaudronnerie industrielle
arrêté du 12-5-2009 - J.O. du 4-6-2009
(NOR MENE0910778A)
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Certificat d'aptitude professionnelle
(RLR: 545-0c)
Création de la spécialité « réalisation en chaudronnerie industrielle »
arrêté du 12-5-2009 - J.O. du 4-6-2009
(NOR MENE0910728A)
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Baccalauréat
(RLR: 544-0a ; 544-1a)
Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion
rectificatif du 16-6-2009
(NOR MENE0911719Z)
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Commissions administratives paritaires
(RLR: 610-3)
Approbation du règlement intérieur de la commission administrative paritaire des attachés d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur
arrêté du 11-6-2009
(NOR MENA0900431A)
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Hygiène et sécurité
(RLR: 610-8)
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
réunion du 9-2-2009
(NOR MENH0900429X)
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Vacance de poste
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Corse
avis du 29-5-2009
(NOR MEND0900427V)
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Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Agir contre le harcèlement à l'École