Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 6-5-2009 (NOR MENA0900366A)

Enseignement supérieur et recherche

• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "aéronautique"
  arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 7-5-2009 (NOR ESRS0906105A)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "conception et réalisation en chaudronnerie industrielle"
  arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 8-5-2009 (NOR ESRS0906115A)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « fonderie »
  arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 8-5-2009 (NOR ESRS0906116A)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « assistant de gestion de P.M.E.-P.M.I. à référentiel commun européen »
  arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 8-5-2009 (NOR ESRS0906112A)
• Diplôme des métiers d'art (RLR: 549-8a)
  Définition et conditions de délivrance du diplôme des métiers d'art « facture instrumentale » options accordéon, guitare, instruments à vent et piano
  arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 8-5-2009 (NOR ESRS0906083A)

Personnels

• Mouvement (RLR: 631-1)
  Détachements sur des emplois d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  circulaire n° 2009-062 du 6-5-2009 (NOR MEND0910238C)
• Liste d'aptitude (RLR: 622-6b)
  Accès aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
  note de service n° 2009-1013 du 20-4-2009 (NOR ESRD0900202N)

Informations générales

• Vacance de poste
  Inspecteur hygiène et sécurité dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
  avis du 6-5-2009 (NOR ESRH0900210V)