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Bulletin officiel n° 20 du 14 mai 2009

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités (RLR: 212-3)
    Indemnité de circonscription allouée aux inspecteurs de l'Éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré
    décret n° 2009-469 du 23-4-2009 - J.O. du 26-4-2009 (NOR MENF0823033D)
  • Indemnités (RLR: 212-3)
    Taux de référence annuel de l'indemnité de circonscription allouée aux inspecteurs de l'Éducation nationale chargés d'une circonscription du premier degré
    arrêté du 23-4-2009 - J.O. du 26-4-2009 (NOR MENF0822982A)

Enseignement supérieur et recherche

  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Conditions de délivrance de certaines spécialités de brevet de technicien supérieur
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906076A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur « communication visuelle »
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906085A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur "concepteur en art et industrie céramique"
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906079A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur "design de communication espace et volume"
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906095A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur « design d'espace »
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906089A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur « design de mode, textiles et environnement »
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906092A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur « design de produits »
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0906114A)
  • Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
    Brevet de technicien supérieur « industries céréalières »
    arrêté du 8-4-2009 - J.O. du 2-5-2009 (NOR ESRS0908293A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Section internationale (RLR: 520-9b)
    Création d'une section internationale arabe au collège international Europole à Grenoble
    arrêté du 15-4-2009 - J.O. du 23-4-2009 (NOR MENC0906976A)
  • Section internationale (RLR: 520-9b)
    Création d'une section internationale arabe au lycée international Europole à Grenoble
    arrêté du 15-4-2009 - J.O. du 23-4-2009 (NOR MENC0906968A)
  • Section internationale (RLR: 520-9b)
    Création d'une section internationale portugaise au collège international Europole à Grenoble
    arrêté du 15-4-2009 - J.O. du 23-4-2009 (NOR MENC0906987A)
  • Section internationale (RLR: 520-9b)
    Création d'une section internationale portugaise au lycée international Europole à Grenoble
    arrêté du 15-4-2009 - J.O. du 23-4-2009 (NOR MENC0906980A)
  • Brevet professionnel (RLR: 545-1b)
    Création du brevet professionnel «libraire»
    arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 30-4-2009 (NOR MENE0908301A)
  • Mention complémentaire (RLR: 545-2b)
    Rénovation de la mention complémentaire pâtisserie, glacerie, chocolaterie, confiserie spécialisées
    arrêté du 9-4-2009 - J.O. du 30-4-2009 (NOR MENE0908343A)

Personnels

  • Mouvement (RLR: 622-1 ; 622-3 ; 622-5b ; 622-5c)
    Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaire généraux d’académie, secrétaires généraux d’établissements publics d’enseignement supérieur, administrateurs de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en rectorat, inspection académique, établissement public local d’enseignement, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
    note de service n° 2009-1012 du 28-4-2009 (NOR ESRD0900199N)
  • Mutations (RLR: 804-0)
    Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2010
    note de service n° 2009-063 du 6-5-2009 (NOR MEND0900347N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Conseil supérieur de l'éducation
    arrêté du 16-4-2009 (NOR MENJ0900342A)
  • Nomination
    Président du jury général du diplôme « un des meilleurs ouvriers de France »
    décision du 6-5-2009 (NOR MENE0900355S)

Informations générales

  • Vacance d'emploi
    Directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Dijon
    avis du 13-5-2009 (NOR MEND0900377V)
  • Vacance d'emploi
    Directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Lyon
    avis du 29-4-2009 (NOR MEND0900335V)
  • Vacance d'emploi
    Directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Paris
    avis du 29-4-2009 (NOR MEND0900338V)
  • Vacance d'emploi
    Directeur de l'unité pédagogique régionale des services pénitentiaires de Strasbourg
    avis du 29-4-2009 (NOR MEND0900337V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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