Bulletin officiel n° 14 du 2 avril 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 458.21 KO Télécharger le BO PDF - 187.85 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Séjours professionnels annuels à l'étranger destinés aux enseignants titulaires du premier et du second degré - année scolaire 2009-2010 (NOR : MENC0900156C) Programme Jules Verne Traitements et indemnités, avantages sociaux Régime des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (NOR : MENF0820682D) Indemnités Taux annuels des indemnités allouées aux agents comptables et gestionnaires des établissements d'enseignement (NOR : MENF0820684A) Indemnités Enseignements primaire et secondaire Partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport (NOR : MENE0900227N) Éducation sportive Personnels Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2009-2010 (NOR : MENH0900205N) Mutations Contingent de promotions à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles de maîtres contractuels ou agréés - année 2009-2010 (NOR : MENF0901890A) Enseignement privé sous contrat Répartition aux premiers concours internes du contingent de maîtres pouvant accéder à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles - année 2009-2010 (NOR : MENF0901898A) Enseignement privé sous contrat Mouvement du personnel Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MEND0901661D) Nomination Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI0904689A) Admission à la retraite Informations générales Assistant aux collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg (NOR : ESRC0900139V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
