Bulletin officiel n° 13 du 26 mars 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.62 MO Télécharger le BO PDF - 1.16 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Délégation (NOR : MENJ0900233A) Conseil supérieur de l'éducation Attribution de fonctions (NOR : MENA0900230A) Administration centrale du MEN et du MESR Enseignements primaire et secondaire Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010 (NOR : MENC0900220N) Échanges franco-allemands Contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat (NOR : MENE0903071D) Obligation scolaire Modification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » et abrogation de la spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance » (NOR : MENE0901941A) Baccalauréat professionnel Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009 (NOR : MENE0900228N) Baccalauréat Personnels Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009 (NOR : MEND0900188N) Liste d'aptitude Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
