Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 16-3-2009 (NOR MENA0900230A)
• Conseil supérieur de l'éducation (RLR: 190-2)
  Délégation
  arrêté du 20-3-2009 (NOR MENJ0900233A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Obligation scolaire (RLR: 503-1)
  Contrôle du contenu des connaissances requis des enfants instruits dans la famille ou dans les établissements d'enseignement privés hors contrat
  décret n° 2009-259 du 5-3-2009 - J.O. du 7-3-2009 (NOR MENE0903071D)
• Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1)
  Modification de la spécialité « systèmes électroniques numériques » et abrogation de la spécialité « micro-informatique et réseaux : installation et maintenance »
  arrêté du 23-1-2009 - J.O. du 26-2-2009 (NOR MENE0901941A)
• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009
  note de service n° 2009-039 du 17-3-2009 (NOR MENE0900228N)
• Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
  Échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010
  note de service n° 2009-043 du 24-3-2009 (NOR MENC0900220N)

Personnels

• Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
  Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009
  note de service n° 2009-044 du 24-3-2009 (NOR MEND0900188N)