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Bulletin officiel n° 12 du 19 mars 2009

Organisation générale

  • Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
    Organisation de l'administration centrale
    décret n° 2009-293 du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR ESRA0901470D)
  • Ministères de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (RLR: 100-1 ; 120-0 ; 120-1)
    Organisation de l'administration centrale
    arrêté du 16-3-2009 - J.O. du 17-3-2009 (NOR ESRA0901477A)
  • Déconcentration administrative (RLR: 140-2g)
    Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie en matière de recrutement et de gestion de certains personnels stagiaires et titulaires des services déconcentrés relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
    arrêté du 18-2-2009 - J.O. du 25-2-2009 (NOR MENH0810446A)
  • Centre national d'enseignement à distance (RLR: 151-1)
    Création d'un traitement de données nominatives
    décision du 17-2-2009 (NOR MENY0900183S)
  • Office national d'information sur les enseignements et les professions (RLR: 152-0)
    Organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'ONISEP
    arrêté du 9-3-2009 (NOR MENF0900192A)
  • Centre national de documentation pédagogique (RLR: 151-0)
    Comités d'hygiène et de sécurité du Centre national de documentation pédagogique et des centres régionaux de documentation pédagogique
    arrêté du 6-3-2009 (NOR MENF0900180A)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire scientifique
    liste du 7-12-2008 - J. O. du 7-12-2008 (NOR CTNX0825856X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'ingénierie nucléaire
    liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR CTNX0902156X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'automobile
    liste du 22-2-2009 - J.O. du 22-2-2009 (NOR CTNX0902158X)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Concours général (RLR: 546-2)
    Calendrier du concours général des lycées - session 2009
    note de service n° 2009-040 du 18-3-2009 (NOR MENE0900232N)
  • Concours général (RLR: 546-2)
    Calendrier de la deuxième partie du concours général des lycées - session 2009
    note de service n° 2009-037 du 6-3-2009 (NOR MENE0900216N)

Personnels

  • Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
    Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009
    note de service n° 2009-036 du 4-3-2009 (NOR MEND0900186N)
  • Mouvement des personnels ATOSS (RLR: 623-0 ; 627-2a)
    Possibilités d'accueil offertes aux agents de catégorie B infirmiers et aux agents de catégorie C - rentrée 2009
    note de service n° 2009-038 du 16-3-2009 (NOR MENH0900222N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Vice-recteur de Wallis-et-Futuna
    arrêté du 3-2-2009 (NOR MEND0900172A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'Éducation nationale
    arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR MENI0902766A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'Éducation nationale
    arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR MENI0902767A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR MENI0902798A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR MENI0902803A)
  • Admission à la retraite
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    arrêté du 11-2-2009 - J.O. du 28-2-2009 (NOR MENI0902806A)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
    arrêté du 26-2-2009 (NOR ESRS0900099A)
  • Tableau d'avancement
    Inscription à la hors-classe des conseillers d'administration scolaire et universitaire - année 2009
    arrêté du 10-2-2009 (NOR MEND0900185A)
  • Nomination
    Agent chargé d'assurer les fonctions d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité dans les établissements publics de l'État d'enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l'administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 24-2-2009 (NOR ESRH0900093A)
  • Nominations
    Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale
    arrêté du 5-3-2009 (NOR MENA0900190A)

Informations générales

  • Vacance d'emploi
    Recrutement d'un inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
    avis du 7-3-2009 - J.O. du 7-3-2009 (NOR MENI0901091V)
  • Vacance de poste
    Chef du service académique de l'information et de l'orientation de l'académie de Grenoble
    avis du 13-3-2009 (NOR MEND0900170V)
  • Vacances de postes
    Postes vacants à la Maison d'éducation de la Légion d'honneur - rentrée 2009
    avis du 3-3-2009 (NOR MENH0900182V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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