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Bulletin officiel n° 11 du 12 mars 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Éducation artistique (RLR: 501-6)
circulaire n° 2009-035 du 27-2-2009 (NOR MENE0900154C)
Sections internationales (RLR: 520-9b)
arrêté du 16-2-2009 - J.O du 24-2-2009 (NOR MENC0902257A)
Sections internationales (RLR: 514-1)
arrêté du 16-2-2009 - J.O. du 24-2-2009 (NOR MENC0902203A)

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