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Bulletin officiel n° 5 du 29 janvier 2009

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Centre national de documentation pédagogique (RLR: 216-2)
    Prime de restructuration de service et allocation d'aide à la mobilité du conjoint
    arrêté du 23-1-2009 (NOR MENF0801024A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Rénovation de la voie professionnelle (RLR: 520-3 ; 523-0)
    Information des élèves de troisième et de leurs familles
    note de service n° 2009-018 du 23-1-2009 (NOR MENE0900052N)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme de compétence en langue (RLR: 549-0 )
    Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2009-2010
    note de service n° 2009-014 du 23-1-2009 (NOR MENE0900002N)

Personnels

  • Personnels de direction (RLR: 810-0)
    Titularisation des personnels de direction stagiaires
    note de service n° 2009-015 du 23-1-2009 (NOR MEND0900020N)
  • Personnels de direction (RLR: 810-0)
    Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe - année 2009
    note de service n° 2009-016 du 23-1-2009 (NOR MEND0900021N)
  • Mutations et listes d'aptitude (RLR: 804-0 ; 810-0)
    Directeurs d'établissement régional d'enseignement adapté et d'école régionale du premier degré - année 2009-2010
    note de service n° 2009-013 du 23-1-2009 (NOR MEND0900023N)
  • Échanges et formation (RLR: 601-3)
    Échanges et actions de formation à l'étranger - année 2009-2010
    note de service n° 2009-019 du 23-1-2009 (NOR MENE0801014N)
  • Commissions administratives paritaires (RLR: 621-3)
    Élections à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
    arrêté du 12-1-2009 (NOR MEND0900008A)
  • Commissions administratives paritaires (RLR: 621-3 )
    Organisation des élections à la commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
    note de service n° 2009-012 du 12-1-2009 (NOR MEND0900017N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspectrice d'académie adjointe
    décret du 7-1-2009 - J.O. du 9-1-2009 (NOR MEND0827916D)
  • Nomination
    Médiatrice académique de l'académie de Paris
    arrêté du 23-1-2009 (NOR MENB0900034A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nice
    arrêté du 23-1-2009 (NOR MEND0900027A)
  • Nomination
    Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du CAPES ainsi que des concours correspondants du CAFEP, du troisième CAFEP et du CAER - session 2009
    arrêté du 23-1-2009 (NOR MENH0900013A)
  • Tableau d'avancement
    Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale - année 2009
    arrêté du 9-12-2008 (NOR MENI0801003A)
  • Tableaux d'avancement
    Inspecteurs généraux de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche - année 2009
    arrêté du 15-12-2008 (NOR MENI0801027A)
  • Nominations
    Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
    arrêté du 23-1-2009 (NOR MENA0900026A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Chef du service de l'éducation à Saint-Pierre-et-Miquelon
    avis du 23-1-2009 (NOR MEND0900022V)


 Enseignement supérieur et Recherche

 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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