Organisation générale

• Code de l'éducation (partie réglementaire) (RLR: 191-2)
  Organisation du service de l'éducation dans les collectivités territoriales de Saint-Pierre et Miquelon, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
  décret n° 2008-1363 du 18-12-2008 - J.O. du 20-12-2008 (NOR MENE0814102D)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Examens (RLR: 549-9)
  Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
  note de service n° 2009-001 du 6-1-2009 (NOR MENE0801008N)
• Formation en milieu professionnel (RLR: 543-0a)
  Convention type pour les élèves de lycée professionnel
  note de service n° 2008-176 du 24-12-2008 (NOR MENE0801012N)
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
  circulaire n° 2008-175 du 24-12-2008 (NOR MENE0801015C)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
  décret du 16-12-2008 - J.O. du 18-12-2008 (NOR MEND0825976D)
• Nominations
  Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
  décret du 19-12-2008 - J.O. du 21-12-2008 (NOR MEND0826991D)
• Renouvellement de mandat
  Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
  arrêté du 3-12-2008 - J.O. du 17-12-2008 (NOR MENG0828124A)
• Nominations
  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
  arrêté du 3-12-2008 - J.O. du 17-12-2008 (NOR MENG0828131A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Créteil
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800398A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800397A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de l'académie de Nancy-Metz
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800396A)
• Nomination
  Directrice de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800395A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800394A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800393A)
• Cessation de fonctions
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
  arrêté du 12-12-2008 (NOR ESRS0800399A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nice
  arrêté du 3-12-2008 (NOR MEND0800996A)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les renseignements et les professions de l'académie de Caen
  arrêté du 9-12-2008 (NOR MEND0801010A)

Informations générales

• Vacance de fonctions
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens
  avis du 6-1-2009 (NOR ESRS0800402V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon
  avis du 6-1-2009 (NOR ESRS0800401V)
• Vacance de fonctions
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen
  avis du 6-1-2009 (NOR ESRS0800400V)
• Vacances de postes
  Postes vacants ou susceptibles de l'être au ministère de l'Agriculture et de la Pêche - rentrée 2009
  avis du 6-1-2009 (NOR MENH0801002V)