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Bulletin officiel n° 1 du 1er janvier 2009

Organisation générale

  • Déconcentration (RLR: 140-2g)
    Déconcentration de certaines opérations de gestion du personnel relevant du MEN
    décret n° 2008-1313 du 12-12-2008 - J.O. du 14-12-2008 (NOR MENH0805246D)
  • Centre d'études et de recherches sur les qualifications (RLR: 152-0)
    Création d'un traitement automatisé d'informations nominatives
    décision du 14-10-2008 (NOR MENF0800993S)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de la restauration et du tourisme
    liste du 27-8-2008 - J.O. du 27-8-2008 (NOR CTNX0818929X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'environnement
    Liste du 6-9-2008 - J.O. du 6-9-2008 (NOR CTNX0818386X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de la santé
    Liste du 6-9-2008 - J.O. du 6-9-2008 (NOR CTNX0818388X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Recommandation concernant les noms d'États, d'habitants, de capitales, de sièges diplomatiques ou consulaires
    recommandation du 24-9-2008 - J.O. du 24-9-2008 (NOR CTNX0818389X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire des affaires étrangères
    Liste du 19-10-2008 - J.O. du 19-10- 2008 (NOR CTNX0822911X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de l'économie et des finances
    liste du 19-11-2008 - J.O. du 19-11-2008 (NOR CNTX0825937X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire des sports
    Liste du 26-11-2008 - J.O. du 26-11-2008 (NOR CTNX0825854X)
  • Commission générale de terminologie et de néologie (RLR: 104-7)
    Vocabulaire de la culture
    liste du 27-11-2008 - J.O. du 27-11-2008 (NOR CTNX0825855X)

Enseignement supérieur et recherche

  • Coopération universitaire (RLR: 455-0)
    Appel à candidature au programme franco-allemand d'échange d'assistants parlementaires stagiaires à Berlin (2009-2010)
    avis du 17-12-2008 (NOR ESRC0800384V)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Plan Espoir Banlieues (RLR: 506-3)
    Décrochage scolaire : mise en œuvre des décisions du Comité interministériel des villes du 20 juin 2008
    circulaire n° 2008-174 du 18-12-2008 (NOR MENB0801025C)
  • Assistants de langues vivantes (RLR: 514-6 ; 525-4)
    Affectation des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et les établissements du second degré
    circulaire n° 2008-172 du 17-12-2008 (NOR MENE0800971C)
  • Baccalauréat (RLR: 544-1c)
    Baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009
    note de service n° 2008-173 du 17-12-2008 (NOR MENE0800984N)
  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    Prix de l'éducation 2009
    note de service n° 2008-171 du 17-12-2008 (NOR MENE0800982N)
  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    Prix des droits de l'homme - René Cassin 2008-2009
    note de service n° 2008-170 du 17-12-2008 (NOR MENE0800983N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    décret du 8-12-2008 - J.O. du 10-12-2008 (NOR MENI0826025D)
  • Nomination
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de 1ère classe
    décret du 11-12-2008 - J.O. du 12-12-2008 (NOR MENI0825741D)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Poitiers
    arrêté du 17-12-2008 (NOR MEND0800998A)
  • Nominations
    Commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l'Éducation nationale
    arrêté du 25-11-2008 (NOR MEND0800972A)

 


 Enseignement supérieur et Recherche

 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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