Bulletin officiel n° 47 du 11 décembre 2008 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 690.7 KO Télécharger le BO PDF - 701.23 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart (NOR : MENC0800939C) Union européenne : appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2009-2010 Organisation générale Attribution de fonctions (NOR : ESRA0800348A) Administration centrale du MEN et du MESR Traitements et indemnités, avantages sociaux Liste des emplois bénéficiaires de la nouvelle bonification indiciaire à l'administration centrale du MEN et du MESR (catégories B et C) (NOR : MENA0800929A) Indemnités propres à certaines fonctions Enseignement supérieur et recherche Titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) (NOR : ESRS0800337A) Diplômes comptables Titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d'épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion (D.C.G.) et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion (D.S.C.G.) (NOR : ESRS0800338A) Diplômes comptables Enseignements primaire et secondaire Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air (NOR : MENE0800931N) Activités éducatives Personnels Formation préparant au diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé (D.D.E.E.A.S.) - année 2009-2010 (NOR : MENE0800947C) Éducation adaptée et spécialisée Mouvement du personnel Commission administrative paritaire des secrétaires administratifs d'administration centrale du MEN (NOR : MENA0800927A) Prorogation de mandat et nomination Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général (NOR : MENA0800946A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
