Régisseurs d'avances : débets
(RLR: 332-1d)
Constatation et apurement des débets des comptables publics et assimilés et responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs
arrêté du 22-10-2008 - J.O. du 18-11-2008
(NOR MENF0822316A)
Nomination
Secrétaire général de l'académie de Besançon
arrêté du 24-11-2008
(NOR MEND0800920A)
Nominations
Composition du bureau de vote unique pour les élections à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 26-11-2008
(NOR MEND0800933A)
Vacances de postes
Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2009
avis du 27-11-2008
(NOR MENH0800921V)
Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo