Bulletin officiel n° 46 du 4 décembre 2008

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Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attribution de fonctions
    arrêté du 24-11-2008 (NOR > MENA0800917A)

Réglementation financière et comptable

  • Régisseurs d'avances : débets (RLR: 332-1d)
    Constatation et apurement des débets des comptables publics et assimilés et responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs
    arrêté du 22-10-2008 - J.O. du 18-11-2008 (NOR > MENF0822316A)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Besançon
    arrêté du 24-11-2008 (NOR > MEND0800920A)
  • Nominations
    Composition du bureau de vote unique pour les élections à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 26-11-2008 (NOR > MEND0800933A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie - rentrée 2009
    avis du 27-11-2008 (NOR > MENH0800921V)


 Enseignement supérieur et Recherche

 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo