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Bulletin officiel n°42 du 6 novembre 2008

Traitement des indemnités, avantages sociaux

Indemnités (RLR: chap. 211 ; 212)
note de service n° 2008-141 du 15-10-2008 (NOR MENF0800838N)
Indemnités (RLR: 212-5)
note de service n° 2008-140 du 15-10-2008 (NOR MENF0800836N)
Rémunération (RLR: 206-2b)
arrêté du 15-10-2008 (NOR MENF0800835A)

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