Bulletin officiel n°40 du 23 octobre 2008

  • Imprimer
  • Agrandir la police

Organisation générale

  • Relations avec les associations (RLR: 160-3)
    Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800806A)
  • Relations avec les associations (RLR: 160-3)
    Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800807A)
  • Relations avec les associations (RLR: 160-3)
    Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800808A)
  • Relations avec les associations (RLR: 160-3)
    Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800809A)
  • Relations avec les associations (RLR: 160-3)
    Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    arrêté du 15-10-2008 (NOR > MENE0800810A)

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Baccalauréat (RLR: 544-0a ; 191-3 ; 191-4)
    Baccalauréats binationaux et sections internationales (modification de la partie réglementaire du code de l'éducation)
    décret n° 2008-1012 du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817392D)
  • Baccalauréat (RLR: 524-0e ; 544-0a)
    Baccalauréat franco-américain
    arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817406A)
  • Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
    Sections internationales de lycée
    arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR > MENE0817404A)
  • Baccalauréat (RLR: 544-0a)
    Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2008 en Nouvelle-Calédonie
    note de service n° 2008-137 du 14-10-2008 (NOR > MENE0800798N)
  • Concours général (RLR: 546-2)
    Calendrier du concours général des lycées - session 2009
    note de service n° 2008-136 du 14-10-2008 (NOR > MENE0800804N)
  • Éducation physique et sportive (RLR: 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
    Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et du brevet d'études professionnelles (B.E.P.)
    note de service n° 2008-138 du 15-10-2008 (NOR > MENE0800805N)

Mouvement du personnel

  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    décret du 7-10-2008 - J.O. du 9-10-2008 (NOR > MENI0818231D)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 11-9-2008 (NOR > MEND0800749A)
  • Nomination
    Secrétaire générale de l'académie de Reims
    arrêté du 16-9-2008 (NOR > MEND0800763A)
  • Nomination
    Commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
    arrêté du 8-10-2008 (NOR > MEND0800814A)

 


 Enseignement supérieur et Recherche

 Depuis le jeudi 28 août 2008
 Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
 http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo