Organisation générale

• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR MENE0800806A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR MENE0800807A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR MENE0800808A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR MENE0800809A)
• Relations avec les associations (RLR: 160-3)
  Agrément national d'associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
  arrêté du 15-10-2008 (NOR MENE0800810A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Baccalauréat (RLR: 544-0a ; 191-3 ; 191-4)
  Baccalauréats binationaux et sections internationales (modification de la partie réglementaire du code de l'éducation)
  décret n° 2008-1012 du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR MENE0817392D)
• Baccalauréat (RLR: 524-0e ; 544-0a)
  Baccalauréat franco-américain
  arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR MENE0817406A)
• Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
  Sections internationales de lycée
  arrêté du 1-10-2008 - J.O. du 3-10-2008 (NOR MENE0817404A)
• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2008 en Nouvelle-Calédonie
  note de service n° 2008-137 du 14-10-2008 (NOR MENE0800798N)
• Concours général (RLR: 546-2)
  Calendrier du concours général des lycées - session 2009
  note de service n° 2008-136 du 14-10-2008 (NOR MENE0800804N)
• Éducation physique et sportive (RLR: 933-4 ; 933-5 ; 933-6)
  Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et du brevet d'études professionnelles (B.E.P.)
  note de service n° 2008-138 du 15-10-2008 (NOR MENE0800805N)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
  décret du 7-10-2008 - J.O. du 9-10-2008 (NOR MENI0818231D)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Clermont-Ferrand
  arrêté du 11-9-2008 (NOR MEND0800749A)
• Nomination
  Secrétaire générale de l'académie de Reims
  arrêté du 16-9-2008 (NOR MEND0800763A)
• Nomination
  Commission administrative paritaire ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au MEN et au MESR
  arrêté du 8-10-2008 (NOR MEND0800814A)