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Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attribution de fonctions
  arrêté du 8-9-2008 (NOR > MENA0800582A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Baccalauréat technologique (RLR: 544-1a)
  Conservation des notes pour certaines catégories de candidats ayant échoué au baccalauréat série S.M.S. et qui se présentent à cet examen en série S.T.2.S.
  arrêté du 9-7-2008 - J.O. du 2-9-2008 (NOR > MENE0816652A)
• Baccalauréat technologique (RLR: 544-1a)
  Modalités d'évaluation des langues vivantes en séries S.T.G. et S.T.2.S.
  arrêté du 23-7-2008 - J.O. du 2-9-2008 (NOR > MENE0816750A)
• Coopération pédagogique (RLR: 525-0)
  Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique
  circulaire n° 2008-120 du 9-9-2008 (NOR > MENE0800647C)

Personnels

• Concours (RLR: 822-3)
  Concours externes du CAPES et CAFEP correspondant - session 2009
  note du 8-9-2008 (NOR > MENH0800723X)
• Commissions administratives paritaires (RLR: 631-1)
  Élections à la C.A.P.N. des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 5-9-2008 (NOR > MEND0800703A)
• Commissions administratives paritaires (RLR: 631-1)
  Organisation des élections à la C.A.P.N. des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  note de service n° 2008-118 du 5-9-2008 (NOR > MEND0800704N)
• Comité central d'hygiène et de sécurité (RLR: 610-8)
  C.C.H.S. ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
  réunion du 16-6-2008 (NOR > MENH0800722X)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Organisation du service de l'inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche pour l'année scolaire et universitaire 2008-2009
  arrêté du 29-8-2008 (NOR > MENI0800717A)
• Nominations
  Présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des épreuves écrites d'admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2009
  arrêté du 8-9-2008 (NOR > MENH0800718A)