Organisation générale

• Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (RLR: 191-4)
  Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle (article D. 481-2 du code de l'éducation)
  décret n° 2008-751 du 29-7-2008 - J.O. du 31-7-2008 (NOR MENE0813403D)
• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 27-8-2008 (NOR MENA0800690A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Accueil des élèves (RLR: 510-0)
  Mise en œuvre de la loi n° 2008-790 du 20 août 2008 créant un droit d'accueil au profit des élèves des écoles maternelles et élémentaires
  circulaire n° 2008-111 du 26-8-2008 (NOR MENB0800708C)
• Vie lycéenne (RLR: 521-1)
  Élection des délégués pour la vie lycéenne à la rentrée scolaire 2008-2009
  circulaire n° 2008-113 du 29-8-2008 (NOR MENE0800609C)
• Vie lycéenne (RLR: 521-1)
  Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
  circulaire n° 2008-114 du 29-8-2008 (NOR MENE0800610C)
• Programmes (RLR: 190-3 ; 514-4)
  Enseignement de la langue des signes française à l’école primaire
  arrêté du 15-7-2008 - J.O. du 13-8-2008 (NOR MENE0817503A)
• Programmes (RLR: 514-4)
  Conditions de mise en œuvre du programme de la langue des signes française à l’école primaire
  circulaire n° 2008-109 du 21-8-2008 (NOR MENE0800665C)
• Programmes (RLR: 514-6 ; 520-0)
  Langue vivante et langue et littérature des sections internationales de chinois
  arrêté du 9-7-2008 - J.O. du 2-8-2008 (NOR MENE0817095A)
• Diplômes professionnels (RLR: 543-0 ; 543-1 ; 545-0 ; 545-1)
  Obligation de formation à l’accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées délivrés par le ministre chargé de l’éducation
  arrêté du 30-6-2008 - J.O. du 30-7-2008 (NOR MENE0815938A)
• Sections internationales (RLR: 520-9b)
  Création d’une section internationale italienne au collège Marseilleveyre de Marseille
  arrêté du 18-7-2008 - J.O. du 25-7-2008 (NOR MENC0816721A)
• Sections internationales (RLR: 520-9b)
  Création d’une section internationale italienne au collège Honoré de Balzac de Paris
  arrêté du 23-7-2008 - J.O. du 31-7-2008 (NOR MENC0817440A)
• Sections internationales (RLR: 520-9b)
  Création d’une section internationale italienne au lycée Honoré de Balzac de Paris
  arrêté du 23-7-2008 - J.O. du 31-7-2008 (NOR MENC0817443A)

Personnels

• Mouvement (RLR: 720-4a)
  Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2009
  note de service n° 2008-097 du 23-7-2008 (NOR MENH0800643N)
• Mouvement (RLR: 720-4a)
  Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2009
  note de service n° 2008-098 du 23-7-2008 (NOR MENH0800642N)
• Mutations (RLR: 610-4f)
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel d'encadrement relevant de l'A.E.F.E. - rentrée 2009
  note de service n° 2008-112 du 29-8-2008 (NOR MEND0800669N)
• Mutations
  Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'A.E.F.E. - rentrée 2009
  note de service n° 2008-099 du 24-7-2008 (NOR MENH08006646N)
• Mutations (RLR: 720-4 ; 804-0)
  Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2009
  note de service n° 2008-104 du 30-7-2008 (NOR MENH0800659N)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Délégué ministériel à l’emploi et à l’intégration des personnes handicapées
  décision du 22-8-2008 (NOR MENA0800680S)
• Admissions à la retraite
  Inspecteurs généraux de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
  arrêté du 17-7-2008 - J.O. du 7-8-2008 (NOR MENI0808828A)
• Nomination
  Secrétaire général de l’académie de la Guadeloupe
  arrêté du 12-6-2008 - J.O. du 23-7-2008 (NOR MEND0805375A)
• Renouvellement de mandat
  Président de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
  arrêté du 17-6-2008 - J.O. du 19-7-2008 (NOR MENG0802617A)
• Nominations
  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
  arrêté du 17-6-2008 - J.O. du 19-7-2008 (NOR MENG0802608A)
• Nomination
  Comité technique paritaire central institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 4-8-2008 (NOR MENA0800668A)
• Nomination
  Comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
  arrêté du 1-8-2008 (NOR MENA0800674A)

Informations générales

• Vacance de poste
  Proviseur adjoint, directeur des études dans un établissement hospitalier de la Fondation santé des étudiants de France
  avis du 30-7-2008 (NOR MEND0800660V)