Ministère de l’éducation nationale,

RISQUES BIOLOGIQUES

Les risques résultent de "la manipulation de micro-organismes, y compris les micro-organismes génétiquement modifiés, les cultures cellulaires et les endoparasites humains qui sont susceptibles de provoquer une infection, une allergie ou une intoxication" (Code du Travail). Il n'existe qu'un seul pictogramme pour signaler l'ensemble des risques biologiques.

I . ÉVALUER LES RISQUES

Les agents biologiques sont classés à la fois en fonction de leurs effets pathogènes sur des travailleurs sains et sur l’existence de vaccins ou de traitements. L’évaluation des risques prend en compte également les conditions de manipulation des agents biologiques (quantités manipulées, matériel utilisé, gestuelle...).

Quatre groupes de risques ont été définis (article R.231-61-1), et une liste des agents biologiques pathogènes (groupes 2, 3 et 4) a été publiée et est régulièrement remise à jour (arrêté du 18 juillet 1994 et ses modifications).

I . 1 CLASSIFICATION

GROUPE	DESCRIPTION DU RISQUE	EXEMPLES	NIVEAU DE CONFINEMENT CORRESPONDANT
1	Non susceptible de provoquer une maladie chez l’homme.	Escherichia coli k12 Bacillus subtilis...	L1
2	Peut provoquer une maladie. Existence de mesures préventives et/ou thérapeutiques efficaces. Propagation dans la collectivité peu probable.	Vibrio cholerae, Staphylococcus aureus, Listeria monocytogenes, Virus de la vaccine...	L2
3	Peut provoquer une maladie grave. Danger sérieux. Propagation possible dans la collectivité. Prophylaxie ou traitement généralement efficace.	VIH, Rickettsia, Virus de la fièvre jaune, Virus de l’hépatite B, Virus de la rage, Mycobacterium tuberculosis, Prion...	L3
4	Provoque des maladies graves. Danger sérieux. Aucun traitement ni prophylaxie efficace. Risque de propagation élevé dans la collectivité.	Virus de la variole, Virus de la fièvre de Lhassa, Virus Ebola…	L4

I . 2 LES RISQUES DE CONTAMINATION

La contamination est la présence indésirable d’agents pathogènes dans un milieu donné.

Pour l’homme, elle s’effectue par :

- voie pulmonaire et conjonctivale : aérosols (particules solides ou liquides très légères qui sont
respirées avec l’air) ou poussières qui peuvent transporter des micro-organismes, parmi
lesquels certains sont pathogènes.

- voie cutanée ou cutanéo-muqueuse : projections, blessures, coupures ou morsures lors de
manipulations d’animaux, d’utilisations de seringues, d’objets tranchants …

- voie orale : en fumant, en rongeant ses ongles ou en suçant ses doigts, ses gants, son stylo …

I . 3 LES RISQUES PARTICULIERS LIES A L'UTILISATION D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM)

Un OGM est un organisme ou un micro-organisme dont le patrimoine génétique a été artificiellement modifié. Les risques liés aux techniques du génie génétique sont évalués au cas par cas en fonction de la nature de chacun des éléments techniquement mis en œuvre (l’organisme donneur, l’hôte, le vecteur et le fragment d’ADN inséré) et de leur combinaison, aboutissant à l’organisme génétiquement modifié.

Il ne peut pas y avoir de listes de micro-organismes génétiquement modifiés puisque, en théorie, il y a une infinité de possibilités de recombinaisons génétiques.

Les niveaux de risques définis et les niveaux de confinement correspondants sont analogues à ceux décrits pour les organismes "naturels", bien qu’ils soient baptisés "classes", et répartis en deux groupes :

- le groupe I correspond à des organismes et micro-organismes génétiquement modifiés non pathogènes (classe 1). Il ne présente aucun danger pour l’individu et l’environnement.

- le groupe II (classe 2,3 et 4) correspond à l’ensemble des autres organismes et micro-
organismes construits, avec un risque croissant allant de 2 à 4.

L’utilisation d’OGM requiert l’agrément de la commission de génie génétique (CGG) en milieu confiné ou l’agrément de la commission de génie biomoléculaire (CGB) en milieu dispersé (agriculture par exemple). Les OGM doivent être manipulés dans des locaux conformes à la réglementation et par des expérimentateurs confirmés utilisant les bonnes pratiques de laboratoire.

I . 4 LES RISQUES PARTICULIERS LIÉS À LA MANIPULATION DU PRION

Le prion est un agent transmissible non conventionnel (ATNC) relativement mal connu et pour lequel il n’existe à l’heure actuelle aucune thérapeutique. Il est responsable de maladies dégénératives du système nerveux central, touchant l’homme et l’animal et, dans certains cas est transmissible d’une espèce à l’autre. Il résiste à un grand nombre de méthodes habituelles de désinfection (chaleur humide jusqu’à 130°C, chaleur sèche, ultrasons, UV, radiations ionisantes, alcool éthylique, aldéhyde formique). A l'heure actuelle, les voies de contamination connues sont la voie digestive ou la voie parentérale (piqûre, blessure…). La seule prévention réside dans l'application stricte des bonnes pratiques de laboratoire et des règles particulières liées à cet agent.

I . 5 LES RISQUES ASSOCIÉS AUX RISQUES BIOLOGIQUES

Aux risques biologiques doivent être associés dans les laboratoires les risques chimiques, les risques liés à la manipulation de molécules radioactives et ceux liés aux appareils utilisés dans les multiples disciplines de la biologie (autoclaves, centrifugeuses, microtomes, chambres froides ou chaudes, fours, lasers ...)

II . PRÉVENIR LES RISQUES

L’essentiel de la prévention consiste à éviter la pénétration des agents biologiques dans l’organisme humain et leur dispersion sur le lieu de travail et dans l’environnement en respectant des gestes et les règles de confinement adaptés et en inactivant les déchets. Il est impératif de procéder à une évaluation permettant de mettre en œuvre les mesures de confinement adaptées à la classification des agents biologiques et tenant compte des conditions d'exposition des personnels.

II . 1 MESURES TECHNIQUES DE PRÉVENTION

Une bonne connaissance des agents biologiques (identifiés ou supposés pouvant être présents) conduit à adopter des règles de prévention prenant en compte :

- les locaux de confinement,
- les équipements de protection,
- les règles de bonnes pratiques de laboratoire, incluant une gestuelle bien maîtrisée.

L’ensemble des mesures de protection (locaux, équipements, bonnes pratiques) doit être cohérent avec le niveau de confinement qui va de 2 à 4 en fonction du niveau du risque.

Principales mesures de protection

NIVEAU DE CONFINEMENT	LOCAUX	ÉQUIPEMENTS	BONNES PRATIQUES
L2	Accès réglementé pour les personnels autorisés, balisage des locaux, fermeture hermétique pour fumigation (facultatif ), lavabos à commandes non manuelles. autoclaves dans le bâtiment.	Postes de sécurité microbiologique (PSM) Centrifugeuses sécurisées autoclaves dans le bâtiment	Port de vêtements de protection (blouse, gants, lunettes), utilisation de boîtes à aiguilles, de matériel jetable, inactivation du matériel contaminé (eau de Javel à 12°Cl, alcool à 70°) et des déchets.
L3	Les mêmes dispositions qu’en L2 ainsi que sas, filtration de l’air entrant et sortant, oculus, interphone (facultatif), pression négative avec système d’alarme, groupe électrogène, douche (facultatif ).	PSM de type II Autoclave à double entrée	Les mêmes dispositions qu’en L2 ainsi queport de surbottes et surblouses.
L4	Les mêmes dispositions qu’en L3 ainsi que système de ventilation secourue et interphone obligatoire, double sas, douche obligatoire.	PSM de type III	Les mêmes dispositions qu’en L3 ainsi qu' utilisation d'un scaphandre

Dans tous les cas, y compris en l'absence de confinement, le laboratoire doit être séparé des autres locaux au moins par une porte, posséder des vestiaires, avoir des surfaces (murs, paillasses) lisses, faciles à nettoyer, à désinfecter. Les agents biologiques sont stockés en lieu sûr et des conteneurs spécifiques sont mis à disposition pour les déchets. Il est nécessaire d’acquérir une gestuelle bien maîtrisée, aussi bien pour la manipulation que le transport des souches ou du matériel souillé. Il faut éviter soigneusement de créer des aérosols supplémentaires et cela en manipulant au calme, en milieu confiné (quelques sources de création d’aérosols au laboratoire : centrifugation, homogénéisation, flambage, agitations, sonications....).

Il est indispensable d’utiliser des méthodes de désinfection validées (alcool à 70°, eau de Javel à 12°Cl, autoclavage...), et des filières réglementaires d’élimination des déchets. Ces déchets sont accompagnés d’un bordereau de suivi d'élimination des déchets d'activités de soins à risque infectieux.

II . 2 LES CONSIGNES GÉNÉRALES

AFFICHER :

Les consignes d’urgence avec des numéros de téléphone,

Les méthodes de décontamination (avec l’antibiogramme si la souche bactérienne est connue),

Les consignes d’hygiène personnelle (se laver les mains, ne pas sucer son stylo, ne pas se ronger les ongles, ne pas manger, ne pas fumer, ne pas se maquiller dans le laboratoire, ne porter la blouse que dans le laboratoire,....),

Il est strictement interdit de pipeter à la bouche dans un laboratoire, pour éviter toute contamination directe par voie orale.

METTRE À DISPOSITION :

Des équipements de protection individuelle éventuellement à usage unique
(blouses, gants, surbottes, masques, lunettes....),
Du matériel à usage unique, des dispositifs de pipetage automatique,
Des boîtes à aiguilles résistantes pour recueillir les aiguilles, les objets tranchants ou coupants,
Des poubelles adaptées pour entreposer les déchets,
Des désinfectants appropriés.

II . 3 LES CONSIGNES PARTICULIÈRES POUR LA MANIPULATION D'ORGANISMES GENETIQUEMENT MODIFIES (OGM)

Obtenir l’agrément de la commission de génie génétique,

Utiliser les mêmes règles de prévention que pour la manipulation de
matériel biologique naturel,

Redoubler de vigilance en sachant qu’il peut y avoir des risques potentiels mal évalués .

II . 4 LES CONSIGNES PARTICULIÈRES POUR LA MANIPULATION DU PRION

Utiliser du matériel jetable à usage unique,
Manipuler les échantillons susceptibles d’être contaminés en milieu confiné de niveau L2 (cerveau, moelle épinière),
Travailler dans un laboratoire de niveau L3 pour les manipulations visant à isoler et concentrer le prion,
Il est formellement interdit d'utiliser des produits contenant des aldéhydes pour nettoyer ou désinfecter du matériel souillé,
Autoclaver les solides à 134-138°C pendant une durée d’au moins 1 heure, après immersion de 1 heure dans de la soude,
Autoclaver les liquides à 134°C pendant une durée de 18 minutes après immersion de 1 heure dans de la soude en concentration finale 1N, dans un autoclave adapté,
A défaut, l’eau de Javel à 2% de chlore libre pendant 1 heure à 20°C permet une décontamination efficace de certains matériels,
Faire incinérer tous matériels suspects (déchets d'activités de soins à risque infectieux et dispositifs contaminés par un tissu de haute infectiosité) selon une filière de déchets d'activités de soins à risque infectieux.

EN CAS D'ACCIDENT

Accident corporel :
" Laver puis désinfecter immédiatement toute blessure,
" Prévenir le responsable,
" Consulter le médecin de prévention.

Incident matériel :
" Décontaminer les surfaces accidentellement contaminées avec (ou immerger le matériel dans) de l'eau de Javel fraîchement préparée ou tout autre désinfectant ayant fait ses preuves. Baliser visuellement la zone contaminée.

Textes de référence

ORGANISMES "NATURELS"
Code du travail.
Code de la santé publique
Arrêté du 13 août 1996 fixant les mesures techniques de prévention notamment de confinement, à mettre en oeuvre dans les industries et les laboratoires de recherche et d'enseignement où les travailleurs sont susceptibles d'être exposés à des agents biologiques pathogènes.
" Circulaire DGS/DH n°100 du 11 décembre 1995 modifiée relative aux précautions à observer en milieu chirurgical et anatomo-pathologique face aux risques de transmission de la maladie de Creutzfeld-Jakob (prions).
" Circulaire DGS/5C/DHOS/E2 n°2001-138 du 14 mars 2001 relative aux précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmission d'agents transmissibles non conventionnels et modifiant la circulaire DGS/DH n°100 du 11 décembre 1995.

ORGANISMES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉS
Code de l'environnement
Décret n°93-773 du 27 mars 1993 pris pour l’application s’agissant des utilisations civiles de l’article 6 de la loi n°92-654 du 13 juillet 1992 relative au contrôle de l'utilisation et de la dissémination des organismes génétiquement modifiés.
Décret n°93-774 modifié du 27 mars 1993 fixant la liste des techniques de modifications génétiques et les critères de classement des organismes génétiquement modifiés.
Circulaire ministérielle du 16 avril 1996 relative aux utilisations confinées d’organismes génétiquement modifiés à des fins de recherche, de développement ou d’enseignement.

POUR EN SAVOIR PLUS

www.invs.sante.fr/departement/dst

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