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Près de dix huit millions de produits chimiques existent, se présentant sous des formes multiples. Les risques liés à leur utilisation dépendent de leur capacité à interagir avec d'autres produits chimiques. Les risques peuvent être liés à leurs propriétés physico-chimiques (état physique, solubilité, inflammabilité, instabilité donnant lieu à des explosions ou des réactions vives avec l'eau, l'oxygène de l'air ou d'autres produits de l'environnement) ou à leurs propriétés toxiques (irritations, brûlures, asphyxies, allergies, intoxications aiguës, troubles nerveux, digestifs, hépatiques, rénaux, effets génotoxiques, cancérogènes ou toxiques pour la reproduction...). |
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I . ÉVALUER LES RISQUES
I . 1 L’ÉTIQUETTE ET LA FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ
L’étiquette est la source d’information la plus
synthétique sur la dangerosité d’un produit chimique. Son
existence et les informations qui y figurent doivent être connues de tous.
Elle est obligatoire sur tout récipient contenant
des produits chimiques présentant des risques et doit comporter :
- le nom du produit,
- l’identification du fabricant ou de l’importateur,
- le ou les symbole(s) de danger avec leur
signification,
- la ou les phrase(s ) de risques, numérotée(s)
de R1 à R67,
- le(s) conseil(s) de prudence, numéroté(s)
de S1 à S64,
- le n° CEE
lorsqu’il existe (obtenu à partir des listes européennes des substances commercialisées
ou déclarées dans la Communauté européenne).
En cas de reconditionnement, le nouvel emballage ou flaconnage doit être pourvu de l’étiquette du produit.
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Explosif
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O
Comburant
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F+
Extrêmement (Produit qui peut s’enflammer très facilement sous l’action d’une source d’énergie même en dessous de 0 °C) |
F
Facilement (Produit qui peut s’enflammer très facilement sous l’action d’une source d’énergie à température ambiante) |
N
Dangereux pour |
T+
Très toxique (Produit qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en très petites quantités, peut entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques) |
T
Toxique (Produit qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée en petites quantités peut entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques) |
Xn
Nocif (Produit qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée peut entraîner la mort ou des risques aigus ou chroniques) |
Xi
Irritant
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C
Corrosif (acides, bases...)
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Remarque : un produit peut présenter des risques sans qu’il lui corresponde un pictogramme. Dans ce cas, une ou plusieurs phrase(s) de risques seront mentionnées sur l’étiquette. Un produit chimique peut présenter des risques non signalés sur l’étiquette, parce que pour ce produit, les risques sont mal connus.
La seconde source réglementaire d’information est la fiche
de données de sécurité (en 16 points) obligatoirement transmise avec le
produit par le fournisseur, au moment de la 1ère livraison et lors de toute
nouvelle actualisation. L’actualisation des fiches de données de sécurité
est laissée à l’appréciation du fournisseur. Elles doivent être réclamées
systématiquement.
I . 2 . LES RISQUES LIÉS AUX PROPRIÉTÉS PHYSICO-CHIMIQUES
I . 2. 1. QUELQUES CARACTÉRISTIQUES
Quelques caractéristiques sont utiles à connaître :
- le point d’éclair : il s’agit de la température minimale à laquelle il faut porter un liquide pour que les vapeurs émises s’enflamment en présence d’une flamme, dans des conditions normalisées. Cette constante a été retenue comme critère de classement réglementaire des liquides inflammables en trois catégories (extrêmement inflammable, très inflammable, inflammable). Plus le point d’éclair est bas, plus le risque d’inflammabilité est grand (par exemple, pour l’éther éthylique ou oxyde de diéthyle, le point d’éclair est -45 °C) ;
- le point d’auto-inflammation : il s’agit de la température à partir de laquelle les vapeurs émises par une substance s’enflamment spontanément sans apport d’énergie. Plus la température est basse, plus le risque d’inflammation spontanée est important (par exemple, pour le sulfure de carbone, le point d’auto-inflammation est +100 °C) ;
- les limites d’explosivité : les gaz et vapeurs peuvent exploser si le rapport air/vapeur est compris entre deux valeurs limites, limite inférieure d’explosivité (LIE) et limite supérieure d’explosivité (LSE). Elles sont exprimées en pourcentage dans l’air (par exemple, pour l’éther éthylique LIE : 1,85%, LSE : 48%).
I . 2. 2. CAS PARTICULIERS
Des poussières fines peuvent s’enflammer voire exploser avec
un faible apport d’énergie.
Un certain nombre de produits peuvent se décomposer ou se polymériser spontanément,
avec un dégagement de chaleur ou une explosion. D’autres produits peuvent réagir
vivement avec des composants de notre environnement (l’eau, l’air) ou par incompatibilité
avec d’autres produits chimiques.
I . 3 . LES EFFETS LIÉS AUX PROPRIÉTÉS TOXIQUES
I . 3. 1. LES VOIES DE PÉNÉTRATION
Une substance est considérée comme toxique si, après pénétration
dans l’organisme, elle provoque des troubles d’une ou plusieurs fonctions vitales.
Les différentes voies de pénétration des toxiques dans l’organisme
sont les voies :
- respiratoire
- orale
- cutanée et cutanéo-muqueuse.
Les caractéristiques physico-chimiques du produit influent sur sa capacité à pénétrer dans l’organisme (par exemple, les produits volatils ou en poudre fine pourront facilement pénétrer par inhalation ; les solvants pénètrent tous, par voie cutanée).
I . 3. 2. LA CLASSIFICATION DES EFFETS
La dose qui produit un effet néfaste peut être faible ou élevée,
unique ou répétée. L’effet peut être immédiat ou différé, réversible ou irréversible.
Il dépend aussi de la cible biologique. En considérant le temps au bout duquel un effet peut être observé
sur un tissu, un organe, ou un animal entier, les effets toxiques d’un produit
pourront être décrits comme : - aigus, observés après 15 minutes Cette classification en fonction du temps a été retenue pour
attribuer les pictogrammes de toxicité ainsi que les phrases de risques et les
conseils de prudence, en prenant en compte également les concentrations administrées.
- subaigus, observés après 2 semaines
- à long terme et/ou chronique.
I . 3. .3. L'INTOXICATION, LA DÉTOXICATION
Une substance toxique ne produit pas nécessairement les mêmes effets sur tous les individus. L’organisme se défend contre les molécules agressantes soit en les éliminant directement (expiration par exemple), soit en les transformant grâce à son équipement enzymatique (au niveau du foie par exemple) et en les éliminant ultérieurement par voie urinaire ou fécale.
Il peut y avoir intoxication lorsque les systèmes de défense de l’organisme n’ont pas eu le temps de se mettre en place ou sont débordés (certaines intoxications aiguës), ou bien encore sont amoindris (adolescence, femmes enceintes, personnes âgées) ou déficients (maladies concomitantes pouvant intervenir sur le système immunitaire, environnements agressifs).
I . 3. 4. LES VALEURS LIMITE D'EXPOSITION
Les valeurs limites d’exposition sont des valeurs indicatives définies de la façon suivante :
- la valeur limite de moyennes d’exposition (ou VME) : pour un produit donné, c’est la concentration dans l’air à laquelle un travailleur peut être exposé pendant 8 heures par jour.
- la valeur limite d’exposition (ou VLE) : c’est la valeur limite à ne dépasser en aucun cas, lors d’une exposition de 15 minutes par inhalation.
Ces valeurs renseignent sur les effets éventuels sur l’homme
sain, d’une exposition à un produit unique, mais elles ne prennent en compte
ni la sensibilité individuelle, ni les effets cumulés de plusieurs produits sur
un même individu, ni les effets de synergie avec d’autres substances chimiques,
dangers physiques,... Sept d’entre elles sont réglementaires (amiante, benzène,
chlorure de vinyle monomère, plomb, silice cristalline, gaz de fumigation, poussières
notamment les poussières de bois dur).
I . 3. 5. CAS PARTICULIERS DES PRODUITS CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION (APPELES EGALEMENT CMR)
I.3.5.1. DEFINITIONS
Substances cancérogènes : substances et préparations
qui par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire le cancer
ou en augmenter la fréquence.
Substances mutagènes : substances et préparations qui par inhalation, ingestion
ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires
ou en augmenter la fréquence.
Substances toxiques pour la reproduction : substances et préparations qui par
inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la
fréquence d’effets indésirables non héréditaires dans la progéniture ou porter
atteinte aux fonctions ou capacités reproductrices.
I.3.5.2. CLASSIFICATION
La plupart des solvants organiques sont dangereux
pour l’individu, du fait essentiellement de leur volatilité, de leur liposolubilité
(hépatotoxiques, neurotoxiques, néphrotoxiques) et pour certains, de leurs propriétés
cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction ou pour l’environnement.
Pour les produits génotoxiques, cancérogènes ou toxiques pour la reproduction
(tératogènes par exemple), il n’existe aucun consensus scientifique pour donner
aux valeurs limites d’exposition un sens de seuil, en deça duquel l’exposition
à ces substances ne présente plus aucun risque car la survenue des pathologies
liées à ces produits est un phénomène aléatoire et mal connu. On ne connaît pas
la nature de la relation effet-dose chez l’Homme. Des facteurs génétiques, l’hygiène
de vie, ou d’autres facteurs de risque individuels peuvent aggraver les effets.
Il existe une classification internationale des produits cancérogènes, établie
par le centre international de recherche sur le cancer (CIRC). Cette classification
correspond en partie à la classification européenne, qui seule, est transcrite
en droit français.
Selon la réglementation française, les produits cancérogènes sont classés en
trois catégories, correspondant à trois niveaux de risques décroissants.
La nomenclature officielle évoluant constamment, il a été adopté dans le tableau
suivant, les noms d’appellation usuelle pour les quelques exemples de produits
présentés.
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Cancérogènes
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Groupe I |
Catégorie 1 |
amiante,
benzène, |
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Cancérogènes probables pour l’Homme |
Groupe IIA |
Catégorie 2 |
acrylamide, |
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Cancérogènes |
Groupe IIB |
Catégorie 3 |
acétaldéhyde,
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Non classables comme cancérogènes pour l’Homme |
Groupe III |
acroléine, |
Par analogie, il a été également défini trois
catégories de risques pour les produits mutagènes et trois autres pour les produits
toxiques pour la reproduction.
I.3.5.3. OBLIGATIONS REGLEMENTAIRES
Les femmes enceintes
ou allaitantes ne peuvent être affectées ou maintenues à des postes de travail
les exposant à des agents avérés toxiques pour la reproduction, ni au benzène.
Le chef d’établissement est tenu d’évaluer en tant que de besoin, la nature,
le degré et la durée de l’exposition du personnel à des produits CMR.
Des contrôles techniques destinés à vérifier le respect des valeurs limites d’exposition
doivent être réalisés par un organisme agréé, au moins une fois par an ou après
toute modification des installations.
Une information doit être donnée sur les effets de l’exposition à des agents
CMR, sur la fertilité, l’embryon, le foetus et pour l’enfant en cas d’allaitement.
Cette information doit sensibiliser les femmes quant à la nécessité de déclarer
le plus précocement possible leur état de grossesse au médecin de prévention.
Le chef d’établissement doit également tenir une liste actualisée des personnels
susceptibles d’être exposés à des agents CMR, et pour chacun d’entre eux, établir
une fiche d’exposition comprenant les informations suivantes :
- la nature du travail effectué,
- les caractéristiques des produits,
- les personnes exposées,
- les autres risques ou nuisances d’origine chimique, physique ou biologique,
- les dates et les résultats des contrôles de l’exposition individuelle,
- la durée et l’importance des expositions accidentelles.
II.1 MESURES GENERALES
Comme pour les autres risques traités dans ce manuel, il est nécessaire
de mettre en pratique les principes de prévention :
- Analyser les risques présentés par les produits et procédés mis en oeuvre en
effectuant une bibliographie,
- Remplacer les produits dangereux par des produits moins dangereux,
- Repérer l’emplacement des équipements de sécurité, tels que les douches de
sécurité, les extincteurs, ...
- Ne jamais travailler seul.
II.2. L’UTILISATION DES MOYENS DE PROTECTION COLLECTIVE
L’utilisation des équipements de protection collective doit être dans
tous les cas privilégiée. Ce sont principalement :
- les sorbonnes, qui sont des enceintes ventilées en dépression. Elles
doivent être vérifiées chaque année, et maintenues en parfait état de fonctionnement,
- les Enceintes pour Toxiques à Recyclage d’Air Filtré (ETRAF) ou hottes
chimiques mobiles, ou encore hottes à charbon actif, qui aspirent l’air
et le rejettent dans le laboratoire après épuration sur des filtres à charbon
actif (spécifiques d’une famille de composés volatils). Elles doivent impérativement
faire l’objet d’une surveillance en continu (saturation du filtre),
- les écrans de protection, en matériau résistant et placés devant chaque
manipulation présentant un risque de projection ou d’explosion.
Dans tous les cas, il est indispensable de travailler dans un local convenablement
ventilé.
Les règles de sécurité et les procédures d'urgence doivent être affichées,
tenues à jour, et connues des manipulateurs. Par ailleurs, une signalisation
appropriée doit être mise en place en tant que de besoin.
II.3. LE STOCKAGE DES PRODUITS CHIMIQUES
Les produits chimiques doivent être entreposés dans des locaux convenablement
aménagés (ventilés, isolés, disposant de bacs de rétention...). Au laboratoire,
les produits doivent être détenus en quantités limitées, rangés dans des
armoires de sécurité ventilées, en tenant compte des incompatibilités éventuelles.
Les poisons et les produits toxiques doivent être détenus séparément sous
clef. Les produits devant être conservés au froid, et notamment les inflammables,
doivent être stockés dans des réfrigérateurs sécurisés. Enfin, il faut toujours
privilégier les petits conditionnements afin de limiter les transvasements
et les quantités stockées.
II.4. LE PORT DES EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE
Le port des équipements de protection individuelle est obligatoire. Il
s’agit au minimum :
- d’une blouse en coton ( en bon état et fermée)
- de lunettes de protection à coques latérales, ou dans certains cas, d’un écran
facial (azote liquide,...),
- de gants résistants aux produits manipulés (suivant les produits : gants
en vinyle, latex, néoprène, nitrile ou coton pour les substances pulvérulentes).
La protection respiratoire est, le cas échéant, assurée par des masques
à cartouches filtrantes et/ou absorbantes adaptées aux produits polluants.
Les masques autonomes peuvent être utilisés lors d’interventions ponctuelles,
si le personnel a préalablement suivi une formation au port de ce type d’équipement.
Les masques anti-poussières ne protègent en aucune façon des vapeurs de
produits chimiques. Ils doivent être utilisés lors des pesées de produits
pulvérulents.
II.5. LE RESPECT DES BONNES PRATIQUES DE SECURITE
Les bonnes pratiques de sécurité doivent être mises en oeuvre quels que
soient les produits manipulés :
- Travailler avec des appareillages en bon état (en particulier la verrerie),
et montés avec soin,
- Adopter une gestuelle adaptée au travail en laboratoire,
- Respecter les règles fondamentales d’hygiène (ne pas fumer, manger,
boire ou se maquiller dans les lieux où l’on manipule, ne pas conserver
de la nourriture et des boissons dans les réfrigérateurs contenant des produits
chimiques),
- Ne jamais pipeter à la bouche,
- Ne pas chercher à identifier un produit à l’aide de son odorat,
- Ne pas effectuer des mélanges inconnus qui peuvent être incompatibles,
surtout lors de la collecte des déchets,
- Procéder à des essais préliminaires sur des quantités aussi faibles que
possible, lors de l'emploi de techniques ou de substances nouvelles,
- Effectuer une surveillance constante des manipulations en cours.
II.6. LA GESTION DES DECHETS CHIMIQUES
Les déchets doivent être triés, collectés par catégories, et entreposés
dans des locaux adaptés avant d’être éliminés par des entreprises agréées.
Les substances cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ne doivent
jamais être reconditionnées.
EN CAS D'ACCIDENT |
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SUIVI
MEDICALE Une visite médicale périodique, au moins annuelle, est obligatoire pour les personnes exposées aux produits chimiques. Un suivi particulier pour les femmes enceintes est prévu dès le début de leur grossesse. Le dossier médical confidentiel doit être conservé pendant au moins cinquante ans après la fin de la période d'exposition pour les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction. |
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FORMATION Nouveaux entrants (obligatoire) Personnels susceptibles d'être exposés à l'action de CMR (formation adaptée à l'évolution des connaissances et des techniques) |
Textes de référence
Code du Travail
Arrêté du 8 octobre 1990 modifié fixant la liste des travaux pour lesquels
il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat de travail à durée déterminée
ou aux salariés des entreprises de travail temporaire.
POUR EN SAVOIR PLUS
Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC ou IARC) : http://www.iarc.fr