Le chef d'établissement met en oeuvre ces mesures sur la base des principes généraux de prévention suivants :

a. Eviter les risques,
b. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités,
c. Combattre les risques à la source,
d. Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements et des méthodes de travail,
e. Tenir compte de l’état d’évolution de la technique,
f. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux,
g. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral,
h. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle,
i. Donner les instructions appropriées aux personnels.


Le chef d'établissement doit compte tenu de la nature des activités :

• Evaluer les risques pour la sécurité et la santé des personnels, transcrire et mettre à jour au moins annuellement, dans un document unique les résultats de cette évaluation;
• Mettre en oeuvre des actions de prévention et les intégrer dans l'ensemble des activités de l'établissement et à tous les niveaux de l'encadrement;
• Lorsqu'il confie des tâches à un personnel, prendre en considération les capacités de l'intéressé à mettre en oeuvre les précautions nécessaires pour la sécurité et la santé;
• Consulter les personnels ou leurs représentants sur le projet d'introduction et l'introduction de nouvelles technologies.