SOMMAIRE

PRESENTATION DU GUIDE

Synoptique de la gestion des déchets

INTRODUCTION

PARTIE 1 : LA GESTION DES DECHETS

Le contexte général de la gestion des déchets

1. Objectifs de la gestion des déchets
2. Terminologie
3. Catégories de déchets
4. Gestion des déchets
5. Taxes, redevances et subventions
6. Responsabilités

Les plans et règlements locaux

1. Plan Régional pour l’Élimination des Déchets Industriels Spéciaux (PREDIS)
2. Plan Régional pour l’Élimination des Déchets d’Activités de Soins (PREDAS)
3. Plan Départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés
4. Règlement sanitaire départemental
5. Règlement d’assainissement d’une commune (ou communauté de communes)

Le transport des déchets

1. Le cadre juridique
2. Le transport des matières dangereuses
3. Le transport des déchets

Les bordereaux de suivi des déchets

1. Bordereau de suivi de déchets industriels
2. Bordereau de suivi de déchets contenant de l’amiante
3. Bordereau de suivi d’élimination des déchets de soins à risques infectieux et assimilés
4. Bordereau de suivi d’élimination de pièces anatomiques d’origine humaine
5. Bordereau de suivi d’élimination des déchets d’amalgames dentaires

 PARTIE 2 : LES FICHES DECHETS

1. Déchets chimiques générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 1.1 à 1.10
2. Déchets biologiques générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 2.1 à 2.11
3. Déchets radioactifs générés par les laboratoires et les salles de TP : fiches 3.1 à 3.7
4. Déchets industriels spéciaux (DIS) : fiches 4.1 à 4.14
5. Déchets industriels banals (DIB) : fiches 5.1 à 5.13

 ANNEXES

Annexe 1 : Références légales et réglementaires
Annexe 2 : La nomenclature des déchets
Annexe 3 : Éléments à prendre en compte dans la rédaction d’un contrat avec un prestataire pour la collecte, le transport et l’élimination des déchets
Annexe 4 : Modèles de BSDI
Annexe 5 : Adresses utiles
Annexe 6 : Pictogrammes de sécurité : risque chimique, risque biologique, risque radioactif et amiante