L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Les publications de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

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Pour développer la culture de la sécurité, l'Observatoire diffuse ses travaux à travers son rapport annuel et ses guides thématiques.

Les publications de l'observatoire sont téléchargeables depuis cette page mais également disponibles gratuitement sur simple demande auprès du secrétariat général de l'Observatoire.

Les rapports annuels

Le rapport 2016

Le 21ème rapport porte principalement sur la prise en compte du risque attentat-intrusion, sur les évacuations différées des élèves handicapés en cas d'incendie et sur la réalisation des dossiers techniques amiante. Il propose également des études sur la prévention des risques liés aux travaux des élèves dans l'enseignement professionnel du BTP, sur les travaux pratiques en sciences de la vie et de la santé dans l'enseignement supérieur et sur l'accessibilité dans les collèges. Il présente les nouvelles "Fiches prévention" dans le primaire.

Consulter le rapport ONS 2016

Consulter la synthèse du rapport ONS 2016

Le rapport 2015

Le 20e rapport présente de nombreux dossiers relatifs notamment à l'actualisation du plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs, à la sensibilisation réalisée dans les écoles par les sapeurs-pompiers ou à l'accessibilité des lycées à travers les Ad'Ap. Il propose des guides sur le risque et la sécurité en SVT et en biologie-écologie, sur la sécurité des élèves en stage, sur les travaux règlementés pour les mineurs et, à destination des écoliers, sur les dangers des fumées.

Consulter le rapport 2015

Consulter la synthèse du rapport 2015

Le rapport 2014

Ce 19e rapport présente six dossiers thématiques, réalisés à partir d’enquêtes, d’auditions et de visites sur le terrain, dont la première étude nationale sur l’accessibilité des écoles. Il propose 4 guides pour aider les établissements dans le domaine de la sécurité incendie, de l’évaluation des risques professionnels ou des risques majeurs.

Consulter le rapport 2014

Consulter la synthèse du rapport 2014

Le rapport 2013

Le rapport présente une étude sur l'évolution des bâtiments à structure métallique, un dossier sur les sanitaires dans les collèges et lycées et deux guides de surveillance incendie. L'accessibilité est abordée à travers la mise au point d'un référentiel d'appréciation destiné aux lycées. Les autres dossiers traitent des plans particuliers de mise en sûreté, du logement étudiant et des manifestations exceptionnelles organisées dans les établissements d'enseignement supérieur.

Consulter le rapport 2013

Consulter la synthèse du rapport 2013

 

Le rapport 2012

Ce rapport contient des dossiers concernant les exercices d'évacuation incendie, l'utilisation des produits chimiques, la sécurité des élèves en stage en entreprise et les domaines touchant aux risques majeurs et à l'accessibilité des bâtiments d'enseignement aux personnes handicapées. Il présente deux guides traitant du stockage des produits chimiques et de la gestion des déchets résultant de leur utilisation.

Consulter le rapport 2012

Consulter la synthèse du rapport 2012

 

Le rapport 2011

Parmi ses dossiers, ce rapport fournit pour la première fois aux établissements d'enseignement un guide sur les espaces d'attente sécurisés (EAS) pour tenir compte de l'incapacité des personnes en situation de handicap à évacuer rapidement en cas d'incendie. Il propose également une affiche sur la prévention du risque cardiaque lors des pratiques sportives, en partenariat avec quatre ministères.

Consulter le rapport 2011

Consulter la synthèse du rapport 2011

 

Le rapport 2010

Parmi la dizaine de dossiers thématiques, le document d'aide et de conseils au sujet de la sécurité incendie dans les internats scolaires revêt une importance toute particulière. L'achèvement d'un 5e mandat donne également l'occasion de présenter des éléments de bilan, soulignant aussi bien les avancées constatées que les propositions encore inabouties.

Consulter le rapport 2010

Consulter la synthèse du rapport 2010

 

Le rapport 2009

Le rapport propose un document d'aide et de conseil pour la sécurité incendie dans les établissements d'enseignement agricole ainsi qu'un guide d'accompagnement à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes de l'école maternelle à l'enseignement supérieur. Dans un autre domaine, le retour d'expérience dans l'académie de Bordeaux après les tempêtes de janvier 2009 rappelle la persistance de ce type de risque et la nécessaire vigilance accompagnée d'exercices d'entraînement.

Consulter le rapport 2009

Consulter la synthèse du rapport 2009

 

Le rapport 2008

Les nouveaux guides pour la réalisation des plans particuliers de mise en sûreté et des exercices de simulation publiés dans ce rapport répondent à une forte attente de la communauté scolaire qui s'implique de plus en plus dans la mise en place de ce dispositif comme le montre l'enquête réalisée auprès des établissements du 1er degré. Par ailleurs, il fait le point sur l'organisation et les missions des services universitaires et interuniversitaires de médecine préventive et de promotion de la santé, la mise en place de l'accessibilité dans les établissements d'enseignement supérieur et sa prise en compte dans la réglementation incendie.

Consulter le rapport 2008

 

Le rapport 2007

Les dossiers concernent le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l'enseignement professionnel, l'accessibilité, l'accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l'école. Un document fait le point sur le système de sécurité incendie et sur sa gestion en cas de défaillance.
Une attention toute particulière est portée sur les sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d'une enquête conduite auprès d'enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2.

Consulter le rapport 2007

Consulter la synthèse du rapport 2007

 

Le rapport 2006

Il présente des dossiers spécifiques sur l'accessibilité, l'évacuation et la mise en sécurité des élèves handicapés, la réalisation des plans particuliers de mise en sureté, le risque et la sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie, le suivi de la mise en conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière hippique dans l'enseignement professionnel agricole, les accidents en E.P.S.

Consulter le rapport 2006

Consulter la synthèse du rapport 2006

 

Le rapport 2005

Dans les dossiers traités dans ce 10ème rapport annuel, une attention toute particulière est portée à l'accueil des personnes handicapées et à la nécessité de bien articuler sécurité et accessibilité. Est abordée également la situation des élèves mineurs appelés à travailler sur machines dangereuses qui nécessite une meilleure prise en compte des risques.
La prévention des risques majeurs est traitée à la fois sous l'angle de l'avancement des plans particuliers de mise en sûreté, de la prise en compte de la gestion de crises profondes et du risque sismique, objet d'un plan national récent.

Consulter le rapport 2005

Consulter la synthèse du rapport 2005

 

Les rapports antérieurs à 2005

Le rapport 2004

Le rapport 2003

Le rapport 2002

Le rapport 2001

Le rapport 2000

Le rapport 1999

Le rapport 1998

Le rapport 1997

Le rapport 1996

Rapport de la commission d’évaluation et de proposition pour la sécurité des établissements scolaires (1994)

Les documents thématiques

Risque incendie et sécurité bâtiment

Livret "la fumée tue plus que les flammes" (2015)

Fiche évacuation incendie à destination de tous les personnels des établissements d'enseignement (2014)

Service de sécurité incendie second degré (2013)

La surveillance incendie à l’école (2013)

La fiche mémo évacuation incendie (2012)

Le marque-page "Il y a le feu dans mon école" (2012)

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement (2011)

La sécurité incendie dans les internats (2010)

Le risque incendie dans les établissements d’enseignement agricole du second degré (2010)

Le système de sécurité incendie ne fonctionne pas, comment réagir ? (2008)

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la mise en sécurité (2006)

Les exercices d'évacuation (2005)

Le système de sécurité incendie (2005)

 

Accessibilité

Référentiel accessibilité (2013)

Les espaces d'attente sécurisés (EAS) dans les établissements d’enseignement (2011)

L'accueil des élèves handicapés dans les établissements d'enseignement du second degré - Guide de réflexion sur l'évacuation et la  mise en sécurité (2006)

 

Risques majeurs

Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur (2016)

Les établissements d'enseignement face à l'évènement majeur (2016) - nuances de gris

Vademecum pour l'organisation d'une journée collective de mise en oeuvre des PPMS (2014)

PPMS simulation d’événements (2013)

Les exercices de simulation des plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) (2008)

Modèle de fiche d'évaluation du plan particulier de mise en sûreté (PPMS) (2008)

Les établissements d'enseignement face à l'accident majeur (2008)

Dégats causés aux établissements scolaires par les tempêtes des 26 et 27 décembre 1999

 

Sécurité, santé, hygiène

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les écoles (2015)

L'évaluation des risques professionnels (DUERP) dans les établissements du second degré (2015)

Affiche sur la prévention du risque cardiaque lors de la pratique sportive dans les établissements (2011)

Les défibrillateurs automatisés externes dans les établissements d’enseignement – guide d’accompagnement à l’utilisation (2010)

Les sanitaires dans les écoles élémentaires (2008)

 

Activités expérimentales

Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En couleurs (2016)

Risques et sécurité en sciences de la vie et de la Terre, et en biologie-écologie - En N & B (2016)

Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement dans les établissements du second degré - partie 1 : le stockage (2012)

Les produits chimiques utilisés pour l’enseignement dans les établissements du second degré - partie 2 : la gestion des déchets (2012)

La prévention du risque chimique dans les salles d’activités expérimentales des établissements du second degré (2010)

Risque et sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie - Une éducation à la responsabilité (2006)

 

Équipements sportifs et aires de jeux

Affiche "En E.P.S., la sécurité ça s'apprend !" (2007)

Le guide de surveillance des équipements et matériels sportifs (2006)

Les équipements sportifs intégrés aux établissements scolaires publics et privés du seconde degré - Cahier de l'état et du suivi (1999)

L’escalade en milieu scolaire - Ce qu’il faut savoir sur les structures artificielles d’escalade (S.A.E.) (1998)

Les aires de jeux (2001)

Equipements et installations sportives - Quelles précautions pour en améliorer la sécurité (1996)

 

Formations professionnelles, sécurité au travail

La sécurité des élèves en stage (2016)

Les travaux règlementés pour les mineurs (2016)

 

L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

L'Observatoire étudie l'état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d'hygiène, d'accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d'enseignement.

  • Présentation, missions et organisation
  • Les bases de données et enquêtes
  • Les publications

L'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Mise à jour : mars 2017

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