Organisation générale
Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique et de l’internet
liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013- NOR CTNX1242099K
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Indemnités propres à certaines fonctions
Rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur : modification
arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013- NOR ESRF1238647A
Enseignements primaire et secondaire
Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire
décret n 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013- NOR MENE1301789D
Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
circulaire n 2013-017 du 6-2-2013- NOR MENE1302761C
Partenariat
Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018
convention du 7-2-2013- NOR MENE1300072X
Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré
arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013- NOR MENE1243516A
Diplômes
Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013
circulaire n 2013-010 du 24-1-2013- NOR MENE1301352C
Brevet d'initiation aéronautique et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique
Session annuelle des examens aéronautiques
note de service n 2013-011 du 29-1-2013- NOR MENE1302671N
Personnels
Liste d'aptitude
Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2013
note de service n 2013-014 du 30-1-2013- NOR MENH1300701N
Mouvement du personnel
Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 14-1-2013 - J.O. du 16-1-2013- NOR MENH1235884D
 
 
 
 
 

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l’enseignement supérieur et de la recherche sur le site du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Pour consulter ces textes, cliquez ici.
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