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Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des B.O. spéciaux.

 

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Juillet 2008
HebdomadairesHors-série, n° spéciaux, encarts et suppléments

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n°31 du 31n°31 du 31  
n°30 du 24n°30 du 24encart n°30 du 24encart n°30 du 24
  Présidents des jurys de concours - session 2009
n°29 du 17n°29 du 17encart n°29 du 17encart n°29 du 17
  Élections aux commissions administratives paritaires des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation
  spécial 5 du 17spécial 5 du 17
  Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines session 2009
n°28 du 10n°28 du 10
n°27 du 03n°27 du 03
Juin 2008

 

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n°26 du 26n°26 du 26encart n°26 du 26encart n°26 du 26
  hors série n°3 du 19hors série n°3 du 19
  Horaires et programmes d'enseignement de l'école primaire
n°25 du 19n°25 du 19encart n°25 du 19encart n°25 du 19
Accompagnement éducatif - rentrée 2008
n°24 du 12n°24 du 12  
n°23 du 5n°23 du 5hors série n°2 du 5hors série n°2 du 5
  Promotions de grade des personnels de direction et d'inspection au titre de 2008

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Mai 2008
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n°22 du 29n°22 du 29spécial n°4 du 29spécial n°4 du 29
  Programmes des concours externes et internes de l'agrégation, du capes, du C.A.P.L.P, du CAPEPS, de COP et de C.P.E.
Session 2009
n°21 du 22n°21 du 22spécial n°3 du 22spécial n°3 du 22
  Code de l'éducation
Partie réglementaire : livre IV et table de concordance
n°20 du 15n°20 du 15
n°19 du 08n°19 du 08hors-série n°1 du 08hors-série n°1 du 08
  Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
n°18 du 01n°18 du 01
Avril 2008

 

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n°17 du 24n°17 du 24
n°16 du 17n°16 du 17  
n°15 du 10n°15 du 10encart n°15 du 10encart n°15 du 10
Préparation de la rentrée 2008
n°14 du 3n°14 du 3  
Mars 2008
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n°13 du 27n°13 du 27  
 n°12 du 20n°12 du 20spécial n°2 du 20spécial n°2 du 20
  Programme des opérations statistiques
n°11 du 13n°11 du 13  
n°10 du 6n°10 du 6  
Février 2008

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n°9 du 28 n°9 du 28
n°8 du 21 n°8 du 21
n°7 du 14 n°7 du 14 encart n°7 du 14 encart n°7 du 14
Programme national de pilotage de la formation continue des personnels ATOS et I.T.R.F.
des services déconcentrés - D.G.R.H.
spécial n°1 du 14 special n°1du 14
Établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires autorisés
à délivrer un diplôme visé par le ministre en charge de l'enseignement supérieur.
Écoles supérieures de commerce et de gestion
n°6 du 7 n°6 du 7
Janvier 2008
HebdomadairesHors-série, n° spéciaux, encarts et suppléments
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n°5 du 31n°5 du 31encart n°5 du 31encart n°5 du 31
  Modalités d'évaluation et de titularisation des stagiaires lauréats des concours de recrutement des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré ou recrutés par voie d'inscription sur listes d'aptitude.
n°4 du 24n°4 du 24  
n°3 du 17n°3 du 17encart n°3 du 17encart n°3 du 17
  Poids des cartables.
n°2 du 10n°2 du 10  
n°1 du 3n°1 du 3  
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur :
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 
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