L'organisation du remplacement des enseignants

La question du remplacement des enseignants absents constitue une préoccupation majeure du ministère chargé de l'Éducation nationale. Priorité ministérielle, elle touche à la continuité et à la qualité du service public et cela nécessite que tout soit mis en œuvre pour remplacer les enseignants absents, quelle que soit la durée de leur absence. Cette exigence est d’autant plus forte que toute absence non remplacée a des effets immédiats sur les apprentissages des élèves et constitue une source d’inégalités.

En cas de maladie, de formation, etc., les personnels du ministère chargé de l'Éducation nationale sont remplacés. Les modalités d'organisation du remplacement varient d'une académie à l'autre et d'un département à l'autre afin de répondre au mieux aux besoins et spécificités territoriales. Les services de l’éducation nationale sont pleinement mobilisés pour assurer le remplacement des professeurs absents, quel que soit le cas de figure et quel que soit le motif de l’absence : remplacement de courte durée ou remplacement de longue durée, dans le premier comme dans le second degrés, afin de garantir cette continuité de prise en charge pédagogique de tous les élèves.

Le remplacement des professeurs absents : une priorité ministérielle

Ce qui change à la rentrée 2023 :

  • Dans le premier degré, le déploiement de la solution Andjaro, un outil national qui vise l’objectif d’amélioration de la gestion du remplacement et son pilotage
  • Dans le second degré
    • la systématisation du remplacement de courte durée (RCD). Destiné à couvrir les absences inférieures ou égales à 15 jours, le RCD est un levier incontournable en vue d’améliorer la continuité du service public d’éducation et contribuer ainsi à la réussite de tous les élèves au collège et au lycée.
    • des moyens inédits sont prévus à partir de la rentrée 2023 pour déployer le remplacement de courte durée (inférieur à 15 jours) dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte, avec une rémunération incitative pour les enseignants volontaires : 1 250 € bruts pour un forfait de 18 heures, soit 69 € bruts de l’heure.

Afin de réduire l'impact des absences prévisibles sur les apprentissages pour motif de service, le positionnement de l’offre de formation continue des professeurs et des réunions pédagogiques hors temps de face-à-face pédagogique est généralisé durant l’année scolaire 2023-2024.

Qu'est-ce que le remplacement ?

Définition du remplacement

La notion de "remplacement" recouvre à la fois :

  • le remplacement de longue durée qui a vocation à durer jusqu'à la fin de l'année scolaire (qu'il débute à la rentrée ou en cours d'année dans le cas d'un départ à la retraite dans le second degré par exemple)
  • la suppléance, qui est un remplacement temporaire de plus ou moins longue durée (un congé de maladie ordinaire ou un congé maternité par exemple)

Plusieurs types d'absence peuvent conduire à un remplacement, notamment :

  • les congés de maladie de courte durée
  • les stages de formation annuels ou de formation continue
  • les congés de maternité ou d‘adoption
  • les congés de longue maladie ou de longue durée

Les modalités d'organisation du remplacement varient d'une académie à l'autre et d'un département à l'autre afin de répondre au mieux aux besoins et spécificités du terrain.

Comment mesure-t-on le remplacement ?

Dans le premier degré, un enseignant est chargé d’une classe par demi-journée. Une absence ne signifie pas que les élèves ne sont pas accueillis, mais son non-remplacement dégrade temporairement le fonctionnement optimal de l’école et des enseignements (prise en charge par la direction, répartition dans les autres classes). L’indicateur dans le premier degré public permet de connaître le taux de demi-journées non assurées.

Dans le second degré, les enseignements disciplinaires sont dispensés par un enseignant chargé d’une ou plusieurs heures de cours par semaine. La gestion du remplacement est soumise à une double contrainte, géographique et disciplinaire. C’est la raison pour laquelle, selon que les absences sont inférieures ou supérieures à 15 jours, la responsabilité du remplacement relève respectivement de l’établissement ou des services académiques (le rectorat).

Le taux d'absence est calculé en nombre d’heures d’enseignement non assurées.

L'information aux parents d'élèves

Une information sur les absences est transmise via le directeur d’école ou le chef d’établissement. Les parents sont informés d’une absence d’un enseignant, de sa durée prévisionnelle et des modalités de remplacement.

Organisation du remplacement dans le premier degré

Un vivier unique de remplaçants par département dans le premier degré afin de mutualiser les ressources et de répondre le mieux possible aux besoins

Les remplaçants peuvent exercer dans un périmètre départemental. Il existe la possibilité de définir des zones d'intervention réduites selon la spécificité géographique de chaque département.

Dans le premier degré, les personnels titulaires remplaçants peuvent être mobilisés dès la 1re demi-journée d’absence d’un enseignant. Ces enseignants sont rattachés à une école et affectés soit dans une brigade départementale de remplacement, soit dans une zone d’intervention localisée (ZIL).

Les personnels enseignants affectés sur les brigades ont vocation à assurer le remplacement des congés longs (stages, congés maternité ou adoption, congés longue maladie...) ; les personnels affectés en zones d’intervention localisée (infra-départementales), organisées autour d’un groupement d’écoles, interviennent pour des remplacements plus courts.

Il est également possible de demander à certains remplaçants disponibles d'assurer une permanence dès le matin en circonscription afin de répondre aux sollicitations des directeurs d'écoles qui constatent une absence de dernière minute.

On distingue dans le premier degré deux types de remplaçants :

  • les remplaçants travaillant dans les zones d'intervention localisée (ZIL), qui sont affectés sur des remplacements de courte durée (moins de quinze jours), dans un rayon n'excédant pas 20 km ; ces titulaires mobiles sont laissés à la disposition de l'inspecteur de l'éducation nationale dans sa circonscription
  • les remplaçants intervenant dans le cadre des "brigades départementales" (BD), qui sont appelés à se déplacer dans tout le département, pour des remplacements de plus ou moins longue durée

Le nombre de ZIL a cependant considérablement diminué ces dernières années car de nombreux départements ont procédé au regroupement de leurs moyens dans le cadre de zones de remplacement recouvrant plusieurs circonscriptions. Les remplaçants les plus expérimentés peuvent également être appelés à faire des remplacements dans des classes ou établissements spécialisés (classes pour l'inclusion scolaire, sections d'enseignement général et professionnel adapté, etc.), en particulier ceux qui possèdent le certificat d'aptitude professionnelle aux pratiques de l'école inclusive (CAPPEI).

Pour améliorer le remplacement, les recteurs d’académie et les vice-recteurs de Polynésie française et de Mayotte ont la possibilité de recruter des agents non titulaires sur des fonctions d’enseignement relevant du premier degré.

Organisation du remplacement dans le second degré

Dans le second degré, les remplaçants titulaires sont appelés "titulaires sur zone de remplacement" (TZR).

Pour les absences de longue durée, les remplaçants sont des TZR mais aussi des contractuels en CDI et CDD.

Le travail de l'enseignant remplaçant titulaire sur zone de remplacement" (TZR)

En moyenne, un enseignant remplaçant est mobilisé 80% de son temps pour assurer le remplacement d'un enseignant absent dans une école ou un établissement.

Lorsqu'il n'effectue pas de remplacement, l'enseignant remplaçant est dans son école ou son établissement de rattachement et apporte un appui aux autres enseignants. Il a un emploi du temps et se voit confier des missions pédagogiques : soutien scolaire, tutorat, aide dans le cadre de séances de travaux pratiques, etc.

Le remplacement des absences de courte durée dans le second degré (RCD)

Le remplacement des absences de courte durée (jusqu’à 15 jours) dans le second degré constitue un levier majeur de progrès pour l’institution. Il est organisé au sein de l’établissement dans le cadre d’une organisation interne formalisée dans un plan annuel RCD.

Des moyens budgétaires dédiés au RCD

Cette ambition prend appui sur la mise en œuvre du Pacte à la rentrée scolaire 2023, qui consacre des moyens budgétaires dédiés permettant aux professeurs de s’engager dans des missions complémentaires et d’assurer prioritairement des remplacements. Ainsi, la mise en place du Pacte enseignant permet aux chefs d’établissement de tous les établissements du second degré de disposer d’un nouveau vecteur indemnitaire, qui vient s’ajouter aux heures supplémentaires effectives (HSE) déjà existantes pour rémunérer les enseignants assurant des missions de remplacement de courte durée.

Le chef d’établissement peut désormais s’appuyer :

  • sur les enseignants qui se seront engagés à effectuer, dans le cadre du Pacte, un volume d’heures de remplacement de courte durée fixé à l’avance : ce volume peut varier par tranches de 18 heures (appelées parts fonctionnelles), rémunérées à hauteur de 1¸250 € bruts chacune
  • à défaut, sur les enseignants rémunérés en heures supplémentaires effectives (HSE), modalité de rémunération qui reste inchangée, et à privilégier pour les ajustements en cours d’année scolaire ou pour les enseignants qui ne sont pas engagés dans le Pacte.

Un plan annuel pour le remplacement de courte durée

L’objectif visé est la systématisation du remplacement de courte durée (RCD) dans tous les établissements. De la responsabilité du chef d’établissement, en concertation avec les équipes pédagogiques, un plan annuel RCD permet de disposer d’une organisation pour assurer effectivement les heures prévues par l’emploi du temps des élèves en cas d’absence de toute nature des personnels enseignants.

Le plan annuel RCD est un document opérationnel qui définit une stratégie collective et des actions concrètes à appliquer pour couvrir les absences de courte durée par le recours prioritaire aux personnels enseignants et, à défaut, aux personnels d’éducation pour l’encadrement des élèves lors de séquences pédagogiques organisées au moyen d’outils numériques. Présenté au conseil d’administration de l’établissement et transmis au recteur d’académie, qui s’assure de sa conformité, ce plan RCD fait l’objet d’un suivi régulier à des fins d’amélioration du dispositif de remplacement de courte durée.

Le pilotage de la politique de remplacement de courte durée (RCD)

Afin de répondre à l’objectif d’amélioration continue et d’accompagner au mieux les acteurs de terrain, le ministère met en place un pilotage et un suivi de la politique prioritaire RCD dans les établissements, ainsi qu’aux échelons départementaux, académiques et ministériel. Un référent académique RCD et de continuité pédagogique est mobilisé dans chaque académie dès la rentrée 2023 pour :

  • assurer le suivi de cette politique prioritaire
  • conseiller et accompagner les chefs d’établissement pour l’amélioration du RCD
  • animer le réseaux d’établissements pour la diffusion de bonnes pratiques, l’implantation d’outils
  • le cas échéant, rechercher des solutions de remplacement

Remplacement de courte durée (RCD) : le guide de mise en œuvre en établissement

Ce guide accompagne les chefs d'établissement et les équipes de direction pour organiser et piloter les remplacements de courte durée.

Télécharger le guide RCD à l'usage du chef d'établissement

Télécharger le modèle de trame rédactionnelle du plan annuel RCD

En savoir plus sur le remplacement de courte durée, sur éduscol

Mise à jour : septembre 2023