bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Retour au Bulletin officiel n°27 du 7 juillet 2011

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nominations au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance

NOR : MENF1100262A

MEN - DAF A4

Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et de la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en date du 6 juin 2011, sont nommés membres du conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance :

- au titre du 1° de l'article R. 426-12 du code de l'Éducation

I. Collège interne

En qualité de représentants des personnels enseignants, sur proposition de la Fédération syndicale unitaire (FSU) :

- Sabine Bianco, titulaire, en remplacement de Madame Michèle Claveau-Foulquier

- Serge Mazeau, suppléant, en remplacement de Sabine Bianco