La Conférence nationale sur les rythmes scolaires a été installée par Luc Chatel, ministre chargé de l'éducation nationale, pour mener une réflexion globale sur les rythmes scolaires. Le comité de pilotage a travaillé pendant un an sur des propositions pour l'amélioration des conditions de vie et d'apprentissages des élèves. Suite à une large consultation, le comité de pilotage a remis un rapport d'orientation au ministre le lundi 4 juillet 2011. Une série de propositions d'évolution des rythmes scolaires a été formulée. Une réforme globale est envisagée pour la rentrée 2013.

Une nécessaire réflexion sur les rythmes scolaires

La question des rythmes scolaires est au cœur des préoccupations de nombreux Français. Les évolutions profondes de notre société ont transformé les attentes et les pratiques familiales : l'augmentation du temps de congés annuels, la réduction de la semaine de travail, la transformation de la cellule familiale (parents isolés, garde alternée), etc.

Le calendrier scolaire s'est jusqu'ici adapté par aménagements successifs. La journée de l'écolier français est devenue l'une des plus lourdes d'Europe. L'organisation des activités d'enseignement, au fil de la journée, est pointée du doigt par des spécialistes de l'enfance et de l'éducation : fatigue, stress, baisse de vigilance sont souvent dénoncés.

L'installation d'une conférence nationale sur les rythmes scolaires

Luc Chatel a lancé une conférence nationale pour travailler à une amélioration des conditions de vie et d'apprentissage des élèves par une réflexion globale sur les rythmes scolaires. La conférence nationale sur les rythmes scolaires a pour objectifs :

• d'écouter les points de vue et les idées grâce à une consultation la plus ouverte et la plus complète possible, menée sur l'ensemble du territoire
• d'analyser les implications pour tous les acteurs concernés d'éventuelles décisions relatives aux équilibres entre temps de l'école, temps de la famille et modes de vie actuels
• de proposer des mesures pour permettre une amélioration réelle des conditions de vie et d'apprentissage des élèves, et ainsi une plus grande réussite de chacun

Un comité de pilotage pour mener la réflexion

Luc Chatel a installé le comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires composé de 16 membres et 9 membres associés, de personnalités qualifiées sur les questions éducatives, économiques et sociales. Il est co-présidé par Odile Quintin, ancien directeur général de l'éducation et de la culture à la Commission européenne, et par Christian Forestier, administrateur général du Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM).

Consulter les biographies des membres du comité de pilotage

Le travail du comité de pilotage s'est organisé en deux temps :

• une consultation la plus large possible des interlocuteurs et partenaires de l'École
• un approfondissement des pistes esquissées à la fin de la consultation et remise au ministre d'un rapport d'orientation

Une large consultation sur les rythmes scolaires

Lors de la première phase de travail de la conférence nationale sur les rythmes scolaires, les différents interlocuteurs et partenaires de l'École ont pu s'exprimer.

Auditions auprès d'intervenants variés

Le comité de pilotage a mené des auditions auprès d'intervenants variés et concernés par le débat sur les rythmes scolaires : fédérations de parents d'élèves, représentants des élèves, syndicats professionnels, associations péri-éducatives, professionnels du tourisme, etc.

Consulter les contributions recueillies par le comité de pilotage

Débats académiqes

Des débats académiques ont été organisés dans toute la France au sein des écoles, collèges, lycées. Ils ont notamment réuni des représentants de la communauté éducative et du monde socioprofessionnel, des élus locaux, des parents d'élèves, etc.

Consulter les contributions académiques

Consultation sur Internet

Une consultation ouverte à tous a eu lieu sur le site rythmes-scolaires.fr. Acteurs, usagers, partenaires de l'École, citoyens : chacun a pu exprimer son avis et ses propositions.

Consulter les contributions des internautes

Des témoignages sur d'autres systèmes éducatifs, des comparaisons internationales et des points de vue européens ont alimenté la réflexion du comité de pilotage.

Élaboration d'un rapport de synthèse

Le rapport de synthèse des auditions, des débats en académie et des échanges sur Internet a été remis à Luc Chatel, ministre chargé de l'éducation, le 25 janvier 2011. Ce rapport est le reflet fidèle de toutes les contributions et de toutes les opinions exprimées pendant la phase de consultation. Il représente un état des lieux des opinions et des constats recueillis lors de la phase de consultation.

Consulter le rapport de synthèse des auditions, des débats en académie et des échanges sur Internet

Le rapport d'orientation

La seconde phase de travail de la conférence a permis au comité de pilotage d'approfondir les pistes évoquées dans le rapport de synthèse et de déboucher sur des propositions concrètes. Le comité de pilotage de la conférence nationale sur les rythmes scolaires a remis son rapport d'orientation à Luc Chatel, lundi 4 juillet 2011. Ce rapport formule une série de propositions d'évolution des rythmes scolaires sur la journée, la semaine et l'année.

L'objectif est celui d'une réforme globale pour la rentrée 2013.

Une consultation des partenaires de l'école sera engagée à la rentrée scolaire 2011 afin de définir les premières orientations qui seront annoncées à l'automne.