bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Nomination des membres de la CAPN des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement

NOR : MENH1001122A

MEN - DGRH B2-3


Vu décret n° 82-451 du 28-5-1982 ; décret n° 84-914 du 10-10-1984 ; arrêté du 3-7-2008 ; arrêté du 20-1-2009
Article 1 - L'arrêté du 20 janvier 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
A - Représentants de l'administration
a) Membres titulaires
- Bruno Dupont, secrétaire général d'administration scolaire et universitaire en remplacement de Madame Dominique Ropital.
- Nathalie Maes, attachée d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, en remplacement d'Olivia Lemarchand.
b) Membres premier suppléants
- Grégory Manjean, attaché d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur, en remplacement de Nathalie Maes.
B - Représentants élus du personnel
a) Membres titulaires
- Gilles Hargous, Sud Éducation-US Solidaires, en remplacement de Victoria Saltarelli.
- Sandrine Gossart, Snes-FSU, en remplacement de Christophe Georget.
b) Membres premiers suppléants
- Madame Emmanuelle Chenel, Sud Éducation-US Solidaires, en remplacement de Francis Lanao.
- Sarah Ebion, Snes-FSU, en remplacement de Sandrine Gossart.
c) Membres seconds suppléants
- Fabien Sonego, Sud Éducation-US Solidaires, en remplacement d'Antoine Limouzin.
- Laurent Picard, Snes-FSU, en remplacement de Sarah Ebion.
 
Article 2 - La directrice générale des ressources humaines est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative.
 
Fait à Paris, 13 décembre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative

et par délégation,

La directrice générale des ressources humaines,

Josette Théophile