Bulletin officiel n°43 du 25 novembre 2010
Brevet d'études professionnelles
Optique lunetterie : modification
NOR : MENE1025609A
Emetteur : MEN - DGESCO A2-3
Vu arrêté du 21-6-2010
Article 1 - Au deuxième alinéa de l'article 5 de l'arrêté du 21 juin 2010 susvisé, lire « dispositions de l'arrêté du 9 août 1989 » au lieu de « dispositions de l'arrêté du 29 août 1990 ».
Article 2- Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 octobre 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer