bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Programme Clair

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

NOR : MENE1017616Z

MEN - DGRH - DE - DGESCO B3-1 et B3-2


Référence : circulaire n° 2010-096 du 7-7-2010 publiée au B.O. du 22-7-2010
L'annexe « Liste des établissements expérimentateurs à la rentrée 2010 » de la circulaire n° 2010-096 du 7 juillet 2010, publiée au B.O. n° 29 du 22 juillet 2010, est remplacée par l'annexe ci-jointe :
 
Annexe