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Bulletin officiel n°30 du 26 août 2010

Enseignements primaire et secondaire

Enseignements en lycée

Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »

NOR : MENE1016211A
arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 8-7-2010
MEN - DGESCO A1-3

Vu code de l'Éducation, notamment articles L. 311-2, D. 331-29, D. 333-2, D 333-3 et D.333-18 ; arrêté du 1-9-2006 ; avis de la commission professionnelle consultative compétente du 26-5-2010 ; avis du CSE du 3-6-2010

Article 1 - La liste des options facultatives figurant dans le tableau en annexe de l'arrêté du 1er septembre 2006 susvisé est modifiée comme suit :

Options facultatives	Classe de première	Classe terminale
	Horaires	Horaires
Options facultatives (2 au maximum) Langue vivante 2 (étrangère ou régionale) Éducation physique et sportive Arts (****)	2 3 3	2 3 3
(****) Arts : arts plastiques ou cinéma-audiovisuel ou histoire des arts ou musique ou théâtre-expression dramatique ou danse.

Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à partir de la rentrée de l'année scolaire 2010-2011.

Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'Éducation nationale est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 juin 2010

Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

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