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Bulletin officiel n°22 du 3 juin 2010

Enseignements primaire et secondaire

Lycées des métiers

Liste des établissements labellisés

NOR : MENE1000462A
arrêté du 3-5-2010
MEN - DGESCO A2-3

Vu article D. 335-4 du code de l'Éducation ; avis des conseils académiques de l'Éducation nationale ; décisions des rectrices et des recteurs d'académie

Article 1 - Les établissements labellisés en 2009 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.

Article 2 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2009 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.

Article 3 - Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'une modification ou d'un ajout de label en 2009 figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.

Article 4 - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel de l'Éducation nationale.

Fait à Paris, le 3 mai 2010
Pour le ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer

Annexe I

Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2009

Annexe II

Liste des établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2009

Annexe III

Liste des établissements labellisés ayant fait l'objet d'une modification ou d'un ajout de label en 2009

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