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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 2 du 18 février 2010 Enseignement supérieur et Recherche

Liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

NOR : ESRS0928650A

ESR - DGESIP


Vu articles L. 642-1 à L. 642-12 du code de l'Éducation ; décret n° 2001-242 du 22-3-2001, notamment son article 3
 
Article 1 - Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à délivrer le ou les titres d'ingénieur diplômé y figurant (situation au 1er septembre 2009).
Article 2 - Les diplômes délivrés par les établissements mentionnés dans le tableau 3 ci-après sont admis par l'État. Les titulaires de ces diplômes sont autorisés à porter en France le titre d'ingénieur diplômé, suivi du nom de l'école et du pays d'origine.
Article 3 - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
 
Fait à Paris, le 18 janvier 2010
 
 
La ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche,
Valérie Pécresse
Le ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Jean-Louis Borloo
La ministre de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi,
Christine Lagarde
Le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche,
Bruno Le Maire
Le ministre de la Défense,
Hervé Morin
La ministre de la Santé et des Sports,
Roselyne Bachelot-Narquin
 
 
Annexe
I - Centres de formation relevant de grands établissements ou d'écoles habilités à délivrer un diplôme d'ingénieur
Conservatoire national des arts et métiers, 292 rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03 :
- centre régional associé d'Alsace : 61, rue Albert Camus (IUT) 68200 Mulhouse
- centre régional associé de Champagne-Ardenne : Moulin de la Housse, BP 347, 51062 Reims.
- centre régional associé de Languedoc-Roussillon : parc Euromédecine, 989 rue de la Croix Verte, 34093 Montpellier cedex 05
- centre régional associé du Limousin : 83 rue d'Isle, 87000 Limoges
- centre régional associé de Lorraine : 2 rue du Docteur Heydenreich 54052 Nancy
- centre d'enseignement de Paris : 292 rue Saint-Martin, 75141 Paris cedex 03
- centre régional associé de Picardie : avenue des Facultés, 80000 Amiens
- centre régional associé de Poitou-Charentes : téléport 2, avenue Gustave Eiffel, BP 40118, Chasseneuil-du-Poitou, 86961 Futuroscope cedex
- centre régional associé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur : 2, cours des Arts et Métiers, 13100 Aix-en-Provence.
École nationale supérieure d'arts et métiers, 151 boulevard de l'Hôpital, 75640 Paris cedex 13 :
- centre d'enseignement et de recherche d'Aix-en-Provence : 2 cours des Arts et Métiers, 13617 Aix-en-Provence
- centre d'enseignement et de recherche d'Angers : 2 boulevard du Ronceray, BP 35-25, 49035 Angers
- centre d'enseignement et de recherche de Bordeaux-Talence : esplanade des arts et métiers, 33405 Talence
- centre d'enseignement et de recherche de Châlons-en-Champagne : rue Saint Dominique, BP 508, 51006 Châlons-en-Champagne
- centre d'enseignement et de recherche de Cluny : rue Porte de Paris, 71250 Cluny
- centre d'enseignement et de recherche de Lille : 8 boulevard Louis XIV, 59046 Lille cedex
- centre d'enseignement et de recherche de Metz : 4 rue Augustin Fresnel, 57078 Metz cedex 3
- centre d'enseignement et de recherche de Paris : 151 boulevard de l'Hôpital, 75640 Paris cedex 13.
Centre d'études supérieures industrielles (siège social) 297 rue de Vaugirard, 75015 Paris :
- centre d'Angoulême : Centre universitaire, 86 route de Breuly, 16400 La Couronne
- centre d'Arras : 7 rue Diderot, 62000 Arras
- centre de Bordeaux : 60 rue de Maurian, BP 17, 33291 Blanquefort cedex
- centre de Lyon : 19 avenue Guy de Collongue, 69130 Écully
- centre de Montpellier : 169 rue Georges Aric ZAC de Tournezy, 34070 Montpelier
- centre de Nancy : 2 bis rue de Crédence, 54600 Villers-lès-Nancy
- centre de Paris-Bagneux : 116 avenue Aristide Briand, 92220 Bagneux
- centre de Pau : c-o ESTP : 86 cours Léon Bérard, 64000 Pau
- centre de Rouen : 1 rue G. Marconi, parc de la Vatine, 76130 Mont Saint Aignan
- centre de Saint-Nazaire : Boulevard de l'université , 44600 Saint-Nazaire
- centre de Toulouse : rue Magellan, 31670, Labège cedex.
Groupe Institut catholique d'arts et métiers 35 rue de la Bienfaisance 75008 Paris
- centre de Lille : 6 rue Auber 59046 Lille cedex
- centre de Nantes : 35 avenue du Champ de Manoeuvres, 44300 Nantes
- centre de Toulouse 75 avenue de Grande Bretagne, 31300 Toulouse.
II - Écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l'obtention du titre d'ingénieur diplômé par l'État (DPE)
La liste des écoles autorisées à organiser les épreuves conduisant à l'obtention du titre d'ingénieur diplômé par l'État est fixée par l'arrêté du 24 octobre 2008 (Journal officiel du 18 novembre 2008).
La liste des spécialités dans lesquelles est délivré le titre d'ingénieur diplômé par l'État est fixée par l'arrêté du 19 août 2005 (Journal officiel de la République française du 31 août 2005 et Bulletin officiel de l'éducation nationale n° 35 du 29 septembre 2005).