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Bulletin officiel n° 32 du 3 septembre 2009

Organisation générale

Relations avec les associations

Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

NOR : MENE0900662A
RLR : 160-3
arrêté du 24-7-2009
MEN - DGESCO B2-3
 
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale, porte-parole du Gouvernement en date du 24 juillet 2009, l'association « SOS Homophobie », qui apporte son concours à l'enseignement public, est agréée pour une durée de cinq ans.
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