L'essentiel du bac 2006

Les chiffres

640 810 candidats inscrits
493 552 élèves de première inscrits aux épreuves anticipées
139 733 correcteurs et examinateurs
4 052 lycées centres d'examen

Le calendrier

Les épreuves écrites se déroulent du 12 au 16 juin pour le bac général, du 12 au 20 juin pour le bac technologique et du 19 au 23 juin pour le bac professionnel.
Lundi 12 juin : philosophie (bac général et technologique)
Mardi 13 juin : français (pour les élèves de 1ère)
Lundi 3 juillet : premiers résultats
Lundi 10 juillet : fin de session

Les nouveautés de la session 2006

La session 2006 s'inscrit dans la continuité de la session 2005 avec cependant quelques aménagements : l'épreuve de travaux personnels encadrés (TPE) devient une épreuve anticipée obligatoire pour les élèves de première des séries générales, les langues anciennes sont valorisées pour les élèves qui les choisissent comme première épreuve facultative (coefficient plus élevé).

La session 2006 en chiffres

Les chiffres-clés
Les effectifs des candidats inscrits :
- aux baccalauréats général, technologique et professionnel
- au baccalauréat technologique par série - au baccalauréat général par série
- au baccalauréat professionnel par spécialité
- aux épreuves anticipées des baccalauréats général et technologique

Les caractéristiques de la session 2006

Les nouveautés de la session 2006

La session 2006 du baccalauréat général, technologique ou professionnel, est globalement à l'image de la session 2005.

• Aucun changement de structure de l'examen des baccalauréats général et technologique, à l'exception du changement de statut de l'épreuve de travaux personnels encadrés (TPE) qui devient une épreuve anticipée obligatoire de coefficient 2 appliqué aux seuls points supérieurs à la moyenne. Cette épreuve concerne les élèves de première des séries générales et comptera pour l'obtention du baccalauréat en 2007.
• Pour la première année, les langues anciennes sont valorisées. En effet, le latin et le grec ancien bénéficient d'un point de coefficient supplémentaire (3 au lieu de 2) pour les candidats des séries générales qui les choisissent comme première épreuve facultative.
• A la suite de la mise en place de la nouvelle série sciences et technologies de la gestion (STG) en classe de 1 ère à la rentrée 2005, la première génération de candidats de cette série passent les épreuves anticipées de français en 2006, au titre de la session 2007 du baccalauréat technologique.
• Le baccalauréat professionnel offre à cette session quatre nouvelles spécialités dont deux créations :

Le baccalauréat professionnel esthétique/cosmétique-parfumerie et le baccalauréat professionnel microtechniques et deux rénovations :

- Le baccalauréat professionnel électrotechnique énergie équipements communicants (qui remplace équipements et installations électriques).
- Les baccalauréats professionnels technicien modeleur et technicien outilleur (qui remplace outillage de mise en forme des matériaux).

Le calendrier des épreuves

Session normale

1. Les épreuves écrites obligatoires du 1 er groupe

Métropole :

Baccalauréat général : 12, 13, 14, 15 et 16 juin 2006

Baccalauréat technologique : 12, 13, 16, 19 et 20 juin 2006

Baccalauréat professionnel : 19, 20, 21, 22 après-midi et 23 juin 2006

DOM :

Guadeloupe-Guyane-Martinique :

Baccalauréat général : 8, 9, 12, 13, 14,15 et 16 juin 2006

Baccalauréat technologique : 9,12, 13, 14, 15,16 et 19 juin 2006

( 20 juin en Guadeloupe)

Baccalauréat professionnel : 16, 19, 20, 21, 22 après-midi et 23 juin 2006

Baccalauréat général : 12, 13, 14, 15 et 16 juin 2006

Baccalauréat technologique : 12, 13, 16, 19 et 20 juin 2006

Baccalauréat professionnel : 16, 19, 20, 21, 22 après-midi et 23 juin 2006

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Polynésie française :

Baccalauréat général : du 31 mai au 9 juin

Baccalauréat technologique : du 16 au 23 juin

Baccalauréat professionnel : 16, 19, 20, 21, 22 après-midi et 23 juin 2006

Mayotte :

Baccalauréat général : du 12 au 16 juin

Baccalauréat technologique : du 19 au 23 juin

Baccalauréat professionnel : 19, 20, 21, 22 après-midi et 23 juin 2006

Saint Pierre et Miquelon :

Baccalauréat général : 24, 26, 30, 31 mai, 1 er et 6 juin 2006

2. Les épreuves orales et pratiques :

Les dates sont fixées par les recteurs dans chaque académie.

3. Les épreuves anticipées : Métropole et DOM

Baccalauréat général

Epreuves écrites

Métropole et Réunion

Guadeloupe, Guyane et Martinique

- les épreuves anticipées d'enseignement scientifique, en séries littéraire et économique et sociale auront lieu jeudi 15 Juin 2006

- les épreuves anticipées de français (toutes séries) auront lieu le lundi 12 juin 2006

- l'épreuve de mathématiques informatique en série littéraire aura lieu le mardi 13 juin 2006

Epreuve orale

- les dates de l'épreuve orale de français sont fixées par les recteurs d'académie

Baccalauréat technologique

Epreuve écrite de français:

Métropole et La Réunion : mardi 13 juin 2006

Guadeloupe, Guyane, Martinique : lundi 12 juin 2006

Epreuves orales:

- Les dates de l'épreuve orale de français (toutes séries) et de l'épreuve d'histoire-géographie pour les séries SMS, STI et STL sont fixées par les recteurs d'académie

4. Les résultats et les épreuves du 2 ème groupe

• Les résultats du 1 er groupe d'épreuves seront connus à partir du 3 juillet 2006 pour les baccalauréats général et technologique.
• Les épreuves orales du 2ème groupe (dites de rattrapage), organisées immédiatement après la communication des résultats du 1er groupe d'épreuves, se dérouleront jusqu'au lundi 10 juillet 2006 inclus.

Session de remplacement :

Réservée aux candidats inscrits qui n'auront pu se présenter à la session normale, pour des raisons dûment justifiées :

• épreuves écrites terminales du baccalauréat général : 4, 5, 6 7 et 8 septembre 2006
• épreuves écrites terminales du baccalauréat technologique : 4, 5, 6 7 et 8 septembre 2006
• épreuves écrites du baccalauréat professionnel : 18, 19, 20, 21, et 22 septembre 2006
• épreuves écrites de français des baccalauréats général et technologique : vendredi 8 septembre 2006

Les coulisses du baccalauréat

L'organisation du baccalauréat : une mobilisation à tous les niveaux de l'administration de l'éducation nationale

L'administration centrale

- élabore les textes réglementaires qui définissent le contenu de chacun des baccalauréats et les différentes modalités d'épreuves (durée, coefficient, nature¿)
- fixe le calendrier national des sessions
- répartit la charge de l'élaboration des sujets entre les académies
- fixe et répartit les emplois et les crédits nécessaires aux examens

Les corps d'inspection

Les membres de l'Inspection générale de l'Education nationale sont réglementairement responsables devant le Ministre de la qualité des sujets du baccalauréat.

Ils sont représentés, au niveau académique, par les inspecteurs pédagogiques régionaux (baccalauréat général et technologique) et les inspecteurs de l'Education nationale (baccalauréat professionnel) qui jouent un rôle important d'animation et de conseil tout au long de l'organisation de la session. Ceux-ci contribuent notamment à la désignation des concepteurs de sujets et des membres des jurys.

Les recteurs d'académie

- mettent en place les commissions de choix de sujets

- dupliquent puis répartissent entre les centres d'examens l'ensemble des sujets de la session

- organisent la campagne d'inscription des candidats

- fixent le calendrier des épreuves orales et pratiques dans l'académie

- désignent les centres d'examens et répartissent les candidats entre ces centres

- constituent les différents jurys et désignent, pour chacun d'eux, un président, un président adjoint

- convoquent les enseignants et les candidats

- se chargent de la gestion informatique des différentes opérations liées à l'examen

- éditent les diplômes

- gèrent le contentieux

- conservent les copies pendant les douze mois qui suivent la session.

Le chef de centre d'examen

Le chef de centre d'examen, habituellement le proviseur de l'établissement qui accueille les candidats, est assisté dans ses tâches d'un ou plusieurs adjoints.

Ses responsabilités sont diverses :

- stockage des sujets dans les jours précédant les épreuves

- préparation des locaux et répartition des candidats à l'intérieur des salles

- organisation de la surveillance par des membres du personnel enseignant et d'éducation

- responsabilité de l'accueil des candidats et du bon déroulement des épreuves

- responsabilité de la distribution des sujets et de la répartition des copies entre les correcteurs

- organisation du secrétariat des jurys

- organisation des épreuves du second groupe

- remise des relevés de notes aux candidats

- gestion du contentieux.

Les étapes de l'élaboration des sujets

MAI : le ministère répartit l'élaboration des sujets pour la session de l'année suivante entre les académies. Cette répartition concerne les sujets « normaux » et de secours des sessions ordinaires et de remplacement de la métropole, des DOM-TOM et des différents groupements de pays étrangers.

En philosophie par exemple, plus d'une centaine de sujets sont élaborées par différentes académies.

JUIN : dans chaque académie, les divisions des examens et concours (DEC) mettent en place des commissions de choix de sujets dont la présidence est confiée conjointement à un inspecteur général de l'Education nationale et à un universitaire. Les membres de ces commissions sont des professeurs de lycée, désignés par le recteur, sur proposition de l'inspecteur pédagogique régional compétent et choisis dans des établissements représentatifs, par leur diversité, de l'ensemble du tissu scolaire de l'académie.

La participation à ces commissions ne donne lieu à aucune rémunération.

La composition et les travaux de ces commissions sont strictement confidentiels. A cet égard, hormis les deux co-présidents, aucun des membres de la commission ne doit être informé de la destination des sujets à préparer.

SEPTEMBRE-DECEMBRE :chaque commission élabore plusieurs sujets : l'inspecteur général ou son représentant, l'inspecteur pédagogique régional ou l'inspecteur de l'Education nationale veillent au respect des instructions réglementaires et assure, le cas échéant, la coordination entre les commissions d'une même discipline.

DECEMBRE-JANVIER :chaque sujet est soumis séparément à deux professeurs (n'ayant pas participé aux travaux de la commission) chargés de les traiter dans un temps inférieur à celui donné aux candidats. Ces enseignants, les « professeurs d'essai », doivent donner leur avis sur la faisabilité et l'intérêt du sujet et repérer d'éventuelles erreurs.

JANVIER-FEVRIER :les sujets sont modifiés, si nécessaire, pour tenir compte de l'avis des professeurs d'essai. Pour chaque sujet, les deux co-présidents préparent et remettent un dossier au recteur composé :

- d'un sujet rédigé dans sa forme définitive,

- de rapports des professeurs d'essai,

- d'un rapport des co-présidents attestant de la conformité du sujet à la réglementation en vigueur et proposant une destination pour le sujet (normal ou secours, métropole ou centre étranger¿.)

MARS : le recteur procède au choix définitif des sujets et à leur affectation.

Le « bon à tirer » des sujets est signé par l'inspecteur général et l'universitaire présidents de chaque commission.

AVRIL-MAI :l'académie responsable de l'élaboration d'un sujet l'adresse, sous forme de maquette ou en nombre, à l'ensemble des autres académies, s'il s'agit d'un sujet destiné à la métropole ou à l'académie de rattachement des centres étrangers ou des TOM.

Les sujets sont ensuite imprimés ou transcrits en braille dans chaque rectorat ou à l'Imprimerie nationale, mis sous pli, conditionnés en cartons et stockés dans des locaux sécurisés.

JUIN : quelques jours avant les épreuves, les sujets sont acheminés vers les centres d'examen et stockés dans le coffre du proviseur jusqu'à l'heure de l'épreuve.

Les modalités de l'examen du baccalauréat général et du baccalauréat technologique

En fin de première, les épreuves anticipées

- Français (écrit et oral), pour l'ensemble des candidats

- Travaux pratiques encadrés (TPE) pour l'ensemble des candidats des séries générales

- Enseignement scientifique écrit pour les candidats de la série ES

- Enseignement scientifique et de mathématiques-informatique (écrit) pour les candidats de la série L

- Epreuve orale anticipée d'histoire-géographie pour les candidats des séries sciences et technologies industrielles, sciences et technologies de laboratoire et sciences médico-sociales du baccalauréat technologique.

En fin de terminale, les autres épreuves du premier groupe

- Epreuves obligatoires, écrites, orales, pratiques, selon les séries

- Epreuves facultatives, deux au maximum. (Seuls les points supérieurs à 10 sont pris en compte par le jury).

Les résultats

Le candidat a obtenu une moyenne inférieure à 8/20 : il est ajourné.

Le candidat a obtenu une moyenne de 10/20 ou plus : il est déclaré définitivement admis.

Le candidat a obtenu une moyenne comprise entre 8/20 et 10/20 : il est autorisé à se présenter aux épreuves orales du second groupe.

Les épreuves du second groupe dites de « rattrapage »

Le candidat se présente à deux épreuves orales dans deux matières qu'il choisit parmi celles qui ont fait l'objet d'une épreuve écrite passée enpremière par anticipation ou en terminale.

Seule la meilleure note obtenue par le candidat au premier ou au deuxième groupe est prise en compte par le jury.

Le candidat est reçu s'il obtient, à l'issue de ces oraux, une moyenne de 10/20 ou plus à l'ensemble des épreuves.

Le certificat de fin d'études secondaires

Un certificat de fin d'études secondaires est délivré au candidat ajourné à l'issue des épreuves du second groupe.

Les mentions

- Assez bien pour une note moyenne au moins égale à 12 et inférieure à 14 ;

- Bien pour une note moyenne au moins égale à 14 et inférieure à 16 ;

- Très bien pour une note moyenne au moins égale à 16.

En 2005, ont été reçus avec mention :

- 39,4 % des lauréats du baccalauréat général dont 3,4 % avec mention très bien

- 27,7 % des lauréats du baccalauréat technologique dont 0,6 % avec mention très bien

- 40,7 % des lauréats du baccalauréat professionnel dont 0,5 % avec mention très bien

Les modalités de l'examen du baccalauréat professionnel

La structure de l'examen

Le baccalauréat professionnel comporte :

- 7 épreuves obligatoires (chaqueépreuve est composée d'une ou plusieurs unités)

- 1 épreuve facultative, parmi celles proposées : langue vivante, hygiène prévention, secourisme, prise rapide de la parole.

Qui peut se présenter ?

Les candidats qui ont suivi une préparation au diplôme par la voie scolaire, de l'apprentissage ou de la formation continue.

Les candidats ayant accompli trois ans d'activité professionnelle dans un emploi de niveau au moins égal à celui d'un ouvrier ou employé qualifié et dans un domaine professionnel en rapport avec la finalité du diplôme.

Deux formes d'examen possibles selon l'origine des candidats

Les candidats ayant préparé le baccalauréat par la voie scolaire ou la voie de l'apprentissage présentent obligatoirement l'examen sous sa forme globale, ils subissent l'ensemble des épreuves au cours d'une même session, en fin de formation. Le diplôme leur est délivré, s'ils ont obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.

Les candidats issus de la formation professionnelle continue, de l'enseignement à distance, et ceux qui se présentent au titre de leurs trois années d'activité professionnelle, peuvent passer l'examen sous la forme globale ou, choisir la forme progressive de l'examen : dans ce cas, ils ne présentent, lors d'une même session, que certaines unités constitutives du diplôme.

Le diplôme est délivré au candidat qui, après avoir présenté l'ensemble des unités du diplôme, a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 10 sur 20.

Epreuves ponctuelles et contrôle en cours de formation

L'examen est constitué de sept épreuves obligatoires. Une épreuve est composée d'une ou plusieurs unités. Les candidats peuvent présenter une unité facultative au maximum parmi celles proposées par le référentiel du diplôme.

L'organisation de l'examen diffère selon l'origine des candidats :

Une combinaison entre épreuves ponctuelles et épreuves évaluées par contrôle en cours de formation pour :

- les candidats scolarisés en formation initiale dans les établissements publics et privés sous contrat,

- les candidats de la formation professionnelle continue scolarisés dans un établissement public,

- les candidats ayant préparé l'examen par la voie de l'apprentissage dans un centre de formation d'apprentis ou une section d'apprentissage habilités.

Des épreuves uniquement ponctuelles pour tous les autres candidats dont notamment les élèves de l'enseignement à distance.

Le certificat de fin d'études professionnelles secondaires

Un certificat de fin d'études professionnelles secondaires est délivré aux candidats ajournés ayant obtenu une moyenne générale au moins égale à 8/20.

Les dispenses d'épreuves au baccalauréat professionnel

Les candidats bacheliers ou titulaires de certains diplômes peuvent être dispensés des unités de langue vivante, français, histoire-géographie, éducation artistique - arts appliqués, éducation socioculturelle, éducation physique et sportive, travaux pratiques de sciences physiques.
Les candidats ajournés à l'examen d'une spécialité de baccalauréat professionnel et qui ont obtenu à une ou plusieurs unités mentionnées ci-dessus une note égale ou supérieure à 10 sur 20 voient leurs bénéfices se transformer, pendant leur durée de validité (cinq ans), en dispenses d'unités s'ils se présentent à l'examen d'une autre spécialité de baccalauréat professionnel.

Les langues vivantes au baccalauréat

Baccalauréat général et technologique :

1. Langues pouvant faire l'objet d'une épreuve obligatoire, écrite ou orale (LV1, LV2, LV3)

Allemand, anglais, arabe, chinois, danois, espagnol, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, polonais, portugais, russe, arménien, finnois, norvégien, suédois, turc, vietnamien, persan et cambodgien.

Pour les épreuves de langues vivantes II et III, les candidats peuvent également choisir entre les langues régionales suivantes :

Basque, breton, catalan, corse, occitan, tahitien, langues mélanésiennes.

2. Langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative orale

Langues étrangères : Allemand, anglais, arabe, chinois, danois, espagnol, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, polonais, portugais, russe.

Langues régionales : Basque, breton, catalan, corse, créole, occitan, tahitien, langues mélanésiennes, gallo, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans.
Les épreuves orales, obligatoires ou facultatives, pour les langues autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien, ne sont organisées que dans les académies disposant d'examinateurs compétents.

3. Langues pouvant faire l'objet d'une épreuve facultative écrite (baccalauréats général et technologique)

Albanais, amharique, arménien, bambara, berbère, bulgare, cambodgien, coréen, croate, finnois, haoussa, hindi, hongrois, indonésien, laotien, lithuanien, malaisien, macédonien, malgache, norvégien, persan, peul, roumain, serbe, slovaque, slovène, suédois, swahili, tamoul, tchèque, turc, vietnamien.

Réglementation particulière au baccalauréat général

A titre dérogatoire, des candidats étrangers ou d'origine étrangère qui n'ont pas suivi un cursus scolaire complet en France et qui sont arrivés en France depuis moins de 2 ans peuvent substituer leur langue maternelle à l'une des langues réglementairement offertes au choix des candidats dans les épreuves obligatoires de LV1 et LV2 uniquement.

Baccalauréat professionnel :

1. Langues pouvant faire l'objet de l'épreuve obligatoire écrite

Allemand, anglais, arabe, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe, suédois, turc, vietnamien.

2. Langues pouvant faire l'objet de l'épreuve facultative orale

Allemand, amharique, anglais, arabe, arménien, berbère (chleu ou rifain, ou kabyle), bulgare, cambodgien, chinois, croate, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe, serbe, suédois, tchèque, turc, vietnamien, basque, breton, catalan, corse, gallo, occitan, tahitien, langues régionales d'Alsace, langues régionales des pays mosellans, langues mélanésiennes (ajië, drehu, nengone, paicî).

L'interrogation n'est autorisée que dans les académies où un examinateur compétent peut être adjoint au jury.

La dimension internationale du baccalauréat

Le baccalauréat, c'est aussi :
- l'option internationale du baccalauréat (OIB),
- l'indication section européenne ou de langue orientale,
- l'AbiBac
- le baccalauréat franco allemand.

L'option internationale au baccalauréat général

Les candidats qui ont été scolarisés en section internationale en classe de première et de terminale des séries L, ES ou S, peuvent s'ils le souhaitent se présenter à l'option internationale du baccalauréat. Ils présentent toutes les épreuves de leur série à l'exception des épreuves de LV1 et d'histoire-géographie qui font l'objet d'épreuves spécifiques.

Ces dernières sont affectées de coefficients particuliers :

- LV1 : une épreuve écrite de 4 heures dans la langue de la section, coefficient 6 en série L, 5 en série ES et S et une épreuve orale de 30 minutes, coefficient 4.

- Histoire-géographie : une épreuve écrite composée au choix du candidat en français ou dans la langue de la section, durée 4 heures, coefficient 5 en série L et ES, 4 en série S et une épreuve orale dans la langue de la section, durée 15 minutes, coefficient 3 en L et S, 4 en ES.

Les candidats se voient délivrés le baccalauréat option section internationale, portant le nom de la langue de la section.

Les sections internationales existent dans 12 langues : allemand, anglais, arabe, danois, espagnol, italien, japonais, néerlandais, norvégien, polonais, portugais et suédois.

A la session 2005, 1008 candidats ont été reçus.

L'indication section européenne ou de langue orientale au baccalauréat général, technologique ou professionnel

Les élèves scolarisés en section européenne ou de langue orientale en série générale, technologique ou professionnelle, peuvent, s'ils le souhaitent, se présenter à une évaluation spécifique leur permettant d'obtenir au baccalauréat l'indication section européenne ou de langue orientale correspondant à la langue de leur section.

Deux conditions sont à remplir :

- avoir obtenu une note égale ou supérieure à 12 sur 20 à l'épreuve du premier groupe de langue vivante qui a porté sur la langue de la section,

- avoir obtenu une note égale ou supérieure à 10 sur 20 à une évaluation spécifique visant à apprécier le niveau de maîtrise de la langue acquis au cours de la scolarité en section européenne. Cette évaluation comporte deux parties : une interrogation orale de vingt minutes comptant pour 80% de la note et une note portée sur la scolarité de l'élève au cours de la classe terminale, comptant pour 20%.

Depuis la session 2004, le candidat peut choisir de substituer l'évaluation spécifique à une épreuve facultative correspondant aux options.

Les sections européennes existent en allemand, anglais, espagnol, italien, néerlandais, portugais, russe.

Les sections de langue orientale existent en arabe, chinois, japonais.

A la rentrée 2005, ces sections scolarisaient 17 048 élèves en classe terminale, séries générales, et 821 en classe terminale, séries technologiques.

L'AbiBac

Les sections AbiBac existent en série ES, L ou S. Elles conduisent à la double délivrance du baccalauréat et de l'Abitur allemand.

Les élèves présentent au baccalauréat toutes les épreuves de leur série à l'exception de deux épreuves spécifiques :

- en allemand : une épreuve écrite (durée 4 heures, coefficient 1) prise en compte pour le baccalauréat et l'Abitur et une épreuve orale (durée 30 minutes) prise en compte uniquement pour l'Abitur.

- en histoire-géographie : une épreuve écrite d'histoire et une épreuve écrite de géographie, (durée égale à celle du baccalauréat, coefficient 2) composées en allemand et prises en compte pour le baccalauréat et pour l'Abitur.

A la session 2005, 397 candidats (sur 415) ont réussi l'AbiBac.

Le baccalauréat franco allemand

Il est préparé en France dans un seul établissement le lycée de Buc (78) et en Allemagne dans deux établissements (Sarrebruck et Fribourg).

A la différence de l'AbiBac, ce baccalauréat général, délivré par l'établissement, comprend un tiers de contrôle continu et est établi au vu des notes de première et de terminale dans sept disciplines fondamentales. Les programmes d'enseignement sont définis et harmonisés entre les trois établissements.

Le dispositif de conservation des notes

Au baccalauréat général et au baccalauréat technologique

Le candidat qui, après un échec au baccalauréat général ou technologique, se représente à l'examen, peut, à condition qu'il s'inscrive comme candidat non scolarisé et dans la même série, conserver pendant cinq ans, des notes égales ou supérieures à 10 obtenues aux épreuves du premier groupe.

Cette mesure de conservation des notes s'applique également aux élèves handicapés ou atteints de maladie grave, ainsi qu'aux élèves sportifsde haut niveau.

Au baccalauréat professionnel

En cas d'échec à l'examen, les candidats au baccalauréat professionnel relevant de la formation initiale peuvent demander à conserver, au sein de la même spécialité et pendant cinq ans à compter de leur date d'obtention, le bénéfice des notes égales ou supérieures à 10 obtenues aux unités.

Lors de la session suivante, le calcul de la moyenne générale s'effectue sur la base des notes conservées et des notes obtenues aux évaluations à nouveau passées.

Les candidats issus de la formation professionnelle continue, de l'enseignement à distance et ceux qui se présentent au titre de leur expérience professionnelle peuvent, s'ils ont présenté l'examen sous la forme progressive, choisir également de conserver et reporter, au sein de la même spécialité, dans les mêmes conditions, des notes inférieures ou supérieures à 10 sur 20 obtenues aux unités.

La souveraineté du jury

Les décisions du jury ont un caractère définitif. Aucune intervention, aucun recours ne permet de le convoquer à nouveau, ni de provoquer une modification de sa décision si celle-ci a été prise en conformité avec les textes réglementaires.

Le candidat peut avoir communication de ses copies d'examen (auprès du rectorat, dans un délai maximum d'un an après la tenue du jury) mais, sauf erreur matérielle ou irrégularité de droit, cette communication ne peut entraîner une remise en cause des notes ou du résultat final de l'examen.

Le caractère souverain du jury est la garantie de son indépendance.

En cas de fraude

Le surveillant de salle

En cas de flagrant délit ou de tentative de fraude, le surveillant responsable de la salle prend toutes mesures pour faire cesser la fraude sans interrompre la participation à l'épreuve du ou des candidats. Il dresse un procès verbal contresigné par les autres surveillants et par le ou les auteurs de la fraude.

Le candidat suspecté de fraude

Même pris en flagrant délit, le candidat ne peut être expulsé de la salle qu'en cas de substitution de personne ou de troubles affectant le déroulement de l'épreuve.

Le jury délibère sur les résultats du candidat suspecté de fraude mais aucun certificat de réussite ou relevé de notes ne peut lui être délivré avant le jugement de la section disciplinaire.

Il est à noter que l'utilisation des agendas électroniques, des téléphones portables et des ordinateurs est interdite.

Le chef de centre

Sur la base du rapport du surveillant de salle, le chef de centre constitue un dossier de saisine qu'il envoie au recteur, accompagné de son avis sur la matérialité des faits constatés et l'opportunité de poursuivre.

Le recteur d'académie

C'est au recteur qu'il appartient d'engager ou non des poursuites devant la section disciplinaire qui devra statuer au plus tard le 15 novembre de l'année au cours de laquelle s'est déroulée la session d'examen.

La juridiction disciplinaire

Le jugement des fraudes au baccalauréat relève d'une juridiction disciplinaire instituée au sein d'une université choisie par le recteur. Les membres de cette section disciplinaire sont élus au sein du conseil d'administration.

Les sanctions encourues par les fraudeurs vont du blâmeà l'interdiction temporaire ou définitive de se présenter à des examens ou de s'inscrire dans l'enseignement supérieur.

Le baccalauréat : repères historiques

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Annexes

Tableaux statistiques

Notes d'information - Direction de l'évaluation et de la prospective
Le baccalauréat - session 2005 - résultats définitifs - réf. 06.16
Le devenir des bacheliers : parcours après le baccalauréat des élèves entrés en sixième en 1989 - réf. 06.01

 La certification à la fin de l'enseignement secondaire supérieur dans les Etats membres de l'Union européenne