De la maternelle au baccalauréat

La vie scolaire : santé et assurances scolaires

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Question - Réponse

Mon enfant est malade, qui dois-je prévenir ?

Vous devez avertir l'administration de l'établissement scolaire dès la première demi-journée d'absence et signaler s'il s'agit d'une maladie contagieuse. Lorsque l'enfant retourne en classe, il doit présenter un mot écrit de ses parents indiquant le motif de l'absence. En cas de maladie contagieuse un certificat médical peut-être exigé.

Page à consulter

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  • etc.

La santé des élèves

Sites à consulter

Éduscol
Réussir sa première expérience scolaire

Fédération française des sociétés d’assurances
www.ffsa.fr

Texte de référence

Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 99-136 du 21 septembre 1999

Toute l'information sur la santé et les assurances scolaires : les vaccinations obligatoires, les visites médicales, les assurances, etc.

La santé à l'école

Les vaccinations obligatoires

Pour la fréquentation scolaire, la vaccination contre les maladies suivantes est obligatoire : diphtérie, tétanos, poliomyélite (souvent associés à la coqueluche).

D'autres sont vivement recommandées : rougeole, oreillons, rubéole (ROR).
Soyez vigilants sur les dates de rappel.
Le calendrier des vaccinations, sur le site du ministère de la Santé

Les visites médicales

Le premier bilan de santé est effectué entre 5 et 6 ans, en grande section de maternelle ou au cours préparatoire (C.P.).
Cet examen médical complet comprend le dépistage systématique des handicaps ou défauts mineurs (vue, audition, troubles du langage, du comportement). La présence d'un parent est conseillée. Vous pouvez demander une autorisation d'absence à votre employeur en présentant la convocation à cette visite médicale obligatoire.

Le dossier médical

Le compte-rendu de chaque examen de santé est noté par le médecin de l'Éducation nationale sur le "dossier de santé de l'élève" de votre enfant. Ce dossier relève du secret médical. Vous pouvez cependant demander à en avoir connaissance en prenant rendez-vous avec le médecin de l'Éducation nationale ou en demandant à ce que son contenu soit communiqué à votre médecin.

Soins et urgence à l'école

Un protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans les écoles et les établissements publics locaux d'enseignement a été publié le 6 janvier 2000. Des consignes précises sur la conduite à tenir en cas d'urgence doivent être affichées. Une ligne téléphonique permettant de contacter les services d'urgence doit être accessible en permanence.

En cas de scolarisation d'élèves atteints d'une maladie chronique ou de handicap, bénéficiant d'un projet d'accueil individualisé (P.A.I.) ou d'une convention d'intégration, les médicaments prescrits doivent être à disposition du personnel de santé ou de l'adulte responsable et tous les matériels nécessaires doivent être disponibles dans l'infirmerie. Les médicaments inscrits sur le protocole d'urgence doivent être à l'infirmerie et dans la trousse de secours de l'enfant.

Toutes les écoles s'assurent le concours d'un service d'hospitalisation proche, susceptible d'accueillir les élèves en cas d'urgence.

Dans tous les cas graves, la famille est prévenue ainsi que le directeur d'école.

Les assurances scolaires

La souscription d'une assurance scolaire pour les activités scolaires et facultatives est un gage de sécurité, pour les élèves et leurs parents.

Que garantit l'assurance scolaire ?

L’assurance scolaire souscrite doit garantir les dommages :

  • que l’élève pourrait causer à des tiers (garantie de responsabilité civile)
  • qu’il pourrait subir (garantie individuelle accidents corporels)

Les titulaires d'une police d'assurance multirisques familiale doivent vérifier attentivement la nature des risques couverts par ce contrat. Il est conseillé de demander à l’assureur de fournir par écrit les précisions nécessaires.

Est-elle obligatoire ?

Pour les activités scolaires obligatoires

L’assurance scolaire est facultative. Mais, dans les faits, elle est vivement recommandée afin de protéger l’élève en cas de dommage.

Pour les activités scolaires facultatives (sorties et voyages scolaires)

L’assurance scolaire est obligatoire. Deux circulaires rappellent cette obligation.

Pour les activités périscolaires

Les organisateurs peuvent exiger des élèves qu'ils soient assurés.

Comment choisir une assurance scolaire ?

Les parents d’élèves peuvent souscrire une assurance scolaire auprès de leur assureur ou choisir un contrat proposé par une association de parents d’élèves.

Où se renseigner ?

Les parents d’élèves peuvent se renseigner auprès :

  • de la directrice ou du directeur d’école
  • de leur assureur
  • des associations de parents d'élèves
  • de la fédération française des sociétés d’assurances
  • du centre de documentation et d'information de l'assurance (CDIA) en région

Mise à jour : avril 2016

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