Article 1 - À l'article 1er de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé, les mots : « 2007-2008 » sont remplacés par les mots : « 2008-2009 ».
Article 2 - La liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé figurant à l'annexe de l'arrêté du 30 août 1995 susvisé est remplacée par la liste de l'annexe au présent arrêté.
Article 3 - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juin 2009
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Patrick Hetzel
Annexe
Liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé dans les spécialités suivantes pour l'année universitaire 2008-2009
Académie de Créteil
- Lycée André Malraux, Montereau-Fault-Yonne, spécialité Maintenance nucléaire
Académie de Nantes
- Lycée Chevrollier, Angers, spécialité Vente de solutions informatiques
Académie de Paris
- École nationale de commerce, Paris, spécialité Vente de solutions informatiques
Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Enseignement supérieur et recherche