bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900527A

MEN - ESR - SAAM A1


Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par le décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2007-991 du 25-5-2007 ; décret n° 2007-1001 du 31-5-2007 relatif ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit:
- SAAM D5
Bureau des services techniques
Au lieu de :
Patrick Fetter
Lire :
Antony Larose, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau à compter du 1er juin 2009.
Article 2 - L'arrêté du 6 mai 2009 modifiant l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
- DREIC 2
Sous-direction des affaires européennes et multilatérales
Au lieu de :
Chantal Manes-Bonnisseau, chargée des fonctions de sous-directrice
Il fallait lire :
Chantal Manes-Bonnisseau, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, chargée des fonctions desous-directrice
- DREIC 2B
Département des affaires européennes bilatérales
Au lieu de :
Florentine Petit, chef de département
Il fallait lire :
Florentine Petit, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chefde département.
Article 3 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 22 juin 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye