Retrouvez les dates des vacances scolaires des zones A, B et C.
Le calendrier scolaire
Comment peut être mis en place un aménagement de la semaine scolaire à l'école?
Il est mis en place par l'inspecteur d'académie, sur proposition du conseil d'école et après avis de l'inspecteur de l'Éducation nationale chargé de la circonscription d'enseignement du premier degré et avis de la commune dans laquelle est située l'école.
Aménagement du temps scolaire - Dispositions particulières aux écoles maternelles et élémentaires
Tous les élèves de CE1 et de CM2 passent une évaluation nationale en français et en mathématiques.
Les résultats sont en ligne :
Le dispositif d'évaluation des acquis des élèves en CE1 et CM2
Aménagement du temps scolaire
Dispositions communes à l'ensemble des académies
Code de l'éducation, article L521-1
Conditions dans lesquelles le calendrier scolaire national peut être adapté pour tenir compte de situations locales
Code de l'éducation, articles D521-1 à 521-15
École
Organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - partie législative
Code de l'éducation, articles L411-1 à 411-3
Organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - partie réglementaire
Code de l'éducation, articles D411-1 à 411-9
Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aide personnalisée dans le premier degré
Circulaire n°2008-082 du 5 juin 2008
Le nombre de semaines de travail et les moments clés de l'année scolaire pour les enseignants, les élèves et les parents d'élèves sont déterminés au niveau national.
Le temps scolaire est régi par des principes nationaux qui déterminent notamment le nombre de semaines de travail. Des aménagements du temps scolaire peuvent être mis en place localement, dans le respect de ces principes généraux.
L'année scolaire comporte 36 semaines au moins réparties en cinq périodes de travail, de durée comparable, séparées par quatre périodes de vacances des classes. Un calendrier scolaire national est arrêté par le ministre de l'Éducation nationale pour une période de trois années.
Les aménagements du temps scolaire doivent respecter ces principes.
Le calendrier national scolaire est fixé par le ministère, en concertation avec les partenaires. Il obéit aux principes généraux suivants :
Afin de tenir compte de situations locales (situation géographique ou circonstances susceptibles de mettre en difficulté le fonctionnement du service public d'enseignement), le recteur peut procéder à des aménagements du calendrier scolaire national pour un, plusieurs ou, sous certaines conditions, tous les établissements d'un département ou d'une académie. Dans ce cas, toute journée libérée de cours doit impérativement être rattrapée.
Dans les collectivités territoriales d'Outre-mer, un calendrier dérogatoire est mis en place de façon à s'adapter aux particularités locales.
À l'école maternelle et élémentaire, la durée de la semaine scolaire est fixée à 24 heures d'enseignement pour tous les élèves, organisées à raison de six heures par jour les lundis, mardis, jeudis et vendredis.
Néanmoins, sur proposition du conseil d'école, l'inspecteur d'académie peut déroger à l'organisation de la semaine scolaire sur quatre jours, sans toutefois porter sa durée à plus de neuf demi-journées, ni la durée des journées scolaires à plus de six heures, ni organiser des heures d'enseignement le samedi.
Au-delà des 24 heures d'enseignement hebdomadaires dispensées à tous les élèves, les enseignants consacrent deux heures par semaine à l'aide personnalisée aux élèves rencontrant des difficultés d'apprentissage.
Les dispositifs d'accompagnement pour les écoliers
Les collégiens ont entre 25 et 28 heures 30 de cours par semaine.
Au lycée, selon la série et les options choisies, l'enseignement oscille entre 30 et 40 heures par semaine.
L'année scolaire est structurée autour de moments-clés, tant pour les enseignants, les élèves que pour les parents d'élèves.
Élections des représentants des parents d'élèves aux conseils des écoles et conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement (EPLE).
Inscription aux examens pour les lycées.
Inscription aux examens pour les collèges.
Conseil de classe : examen du déroulement de la scolarité de chaque élève, évaluation des acquis, des savoirs maîtrisés, des capacités et compétences. Proposition à l'élève d'objectifs personnalisés.
Mise à jour : août 2011
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