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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA0900269A

MEN - ESR - SAAM A1


Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 mod. ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DAF B3
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
N.
Lire :
Philippe Carboni, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de bureau à compter du 23 mars 2009
- DAF B4
Bureau du budget et de la comptabilité de la recherche
Au lieu de :
Philippe Carboni
Lire :
Marie-Béatrice Dhoury-Rousseau, attachée principale d'administration centrale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique, chef de bureau à compter du 23 mars 2009.
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 3 avril 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,

Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le secrétaire général

Pierre-Yves Duwoye