Bulletin officiel n°15 du 9 avril 2009
Nomination
Conseil supérieur de l'Éducation
NOR : MENJ0900249A
Emetteur : MEN - DAJ A3
Par arrêté du ministre de l'Éducation nationale en date du 17 mars 2009, l'arrêté du 13 septembre 2006 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les fédérations et confédérations syndicales de salariés ou de fonctionnaires représentant la Confédération syndicale de l'éducation nationale (C.S.E.N.) est nommé :
En qualité de titulaire :
- Philippe Charbonnel, en remplacement de Jean-Marc Devôge.