La présente note de service a pour objet de préciser les modalités d'organisation de la session 2009 du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger. La liste des pays concernés etde leur académie de rattachement figure en annexe 1.

Les textes qui régissent l'organisation du baccalauréat général et technologique en France sont applicables aux centres ouverts à l'étranger. La liste des langues dont les épreuves peuvent être subies à l'étranger estfixée, chaque année, par les recteurs des académies de rattachement. Les candidats qui souhaitent seprésenter dans une langue ne figurant pas sur cette liste doivent se déplacer dans une des académies organisant les épreuves de cette langue et figurant dans un arrêté publié au cours du premier trimestre del'année civile conformément à la note de service n°2003-115 du 17 juillet 2003 parue au B.O. n°30 du24 juillet 2003.

Il est rappelé que les programmes sur lesquels portent les épreuves de l'examen sont ceux en vigueur durant l'année scolaire 2008-2009 dans les classes terminales des lycées et dans les classes de première pour les épreuves anticipées de mathématiques-informatique (série L), d'enseignement scientifique (sériesL et ES), de français (séries L, ES et S et baccalauréat technologique) et d'histoire et géographie (baccalauréat technologique série STI). Toutefois, certaines des épreuves du baccalauréat technologique portent sur les programmes du cycle terminal.

Le calendrier des centres du groupe I présenté dans les annexes 2 et 3 comporte des horaires décalés: les horaires des épreuves figurant dans la présente note sont indiqués en heures locales. Ils impliquent la répartition suivante:

Groupe I-a : Burkina Faso -Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Maroc - Mauritanie - Sénégal - Togo

Groupe I-b: Afrique du Sud - Algérie - Allemagne - Angola - Autriche - Belgique - Bénin - Cameroun - Danemark - Espagne - Gabon - Hongrie - Irlande - Italie - Niger - Norvège - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - République tchèque - Royaume-Uni - Suède - Tchad - Tunisie.

Groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie Kenya - Koweït - Madagascar - Qatar - Roumanie - Syrie - Turquie.

Groupe I-d : Émirats arabes unis - Ile Maurice - Russie.

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début de chacune des épreuves. En outre, les candidats des pays des groupes Ib, Ic et Id doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité des épreuves.

Les épreuves écrites de français et littérature et de français, subies selon les cas par anticipation au titre dela session 2010 ou en même temps que les autres épreuves au titre de la session 2009, ont lieu le lundi 15 juin 2009 en ce qui concerne le baccalauréat général et le mercredi 17 juin 2009 en ce qui concerne lebaccalauréat technologique. Les dates des autres épreuves anticipées subies à l'issue de la classe depremière (mathématiques-informatique en série L, enseignement scientifique en séries L et ES) sont indiquées dans les tableaux ci-joints.
 

Le calendrier des épreuves orales des premier et second groupes et le calendrier des épreuves pratiques sont fixés par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.
 

Les épreuves écrites d'histoire et de géographie des candidats à l'Abibac pour la délivrance simultanée dubaccalauréat et de l'Abitur sont fixées, pour l'Allemagne, aux dates suivantes:

Pour la session normale:

- mercredi 10 juin 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie;

- mercredi 10 juin 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.

Pour la session de remplacement:

- vendredi 4 septembre 2009 de 9 heures à 12 heures 30 pour la première partie;

- vendredi 4 septembre 2009 de 14 heures 30 à 16 heures pour la deuxième partie.

La date de l'épreuve d'allemand est fixée par les recteurs, en liaison avec le lycée concerné en Allemagne.
 

Les épreuves spécifiques écrites de l'option internationale du baccalauréat de la session 2009 sont fixées (heure de Paris), pour la Belgique, le Japon et la Suède.

Pour la session normale:

- mardi 9 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section;

- mercredi 10 juin 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

Pour la session de remplacement:

- vendredi 4 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve de langue-littérature de la section;

- vendredi 11 septembre 2009 de 8 heures à 12 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

Épreuve écrite de langue vivante étrangère (baccalauréats général et technologique):

Mercredi 1er avril 2009 :

- de 13 h à 15 h (groupe I-a)

- de 14 h à 16 h (groupe I-b)

- de 15 h à 17 h (groupe I-c)

- de 16 h à 18 h (groupe I-d)

Les élèves des groupes I-b, I-c, I-d doivent rester dans la salle d'examen durant l'intégralité de l'épreuve.

Les autres épreuves facultatives se déroulent selon un calendrier fixé par chaque académie de rattachement.

La session de remplacement se déroule selon le même calendrier que celui de la France métropolitaine (note de service n°2009-010 du 13 janvier 2009 parue au B.O. n° 3 du 15 janvier 2009).

Pour les pays du groupe II, les dates des épreuves obligatoires et des épreuves facultatives sont fixées par le recteur de l'académie de rattachement, en fonction des propositions émises par les services culturels de ces pays.

Ces calendriers sont obligatoirement communiqués par les académies de rattachement, pour information, àla direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A1-3, bureau des lycées).

Des centres d'examen du baccalauréat technologique sont ouverts dans les pays et pour les séries suivants :

- Éthiopie: S.T.G. spécialité communication et gestion des ressources humaines;

- Sénégal: S.T.G. spécialité comptabilité et finance d'entreprise;

- Cameroun : S.T.G. spécialité mercatique;

- Inde : S.T.G. spécialités communication et gestion des ressources humaines, comptabilité et finance d'entreprise ;

- Côte d'Ivoire, Espagne, Gabon, Tunisie: S.T.G. spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise;

- Maroc: S.T.G. spécialités communication et gestion des ressources humaines, mercatique, comptabilité et finance d'entreprise;

- Ile Maurice, Madagascar: S.T.G. spécialités mercatique, comptabilité et finance d'entreprise, gestion des systèmes d'information ;

- Djibouti : S.T.G. toutes spécialités;

- Mexique: S.T.I. spécialités génie mécanique option A, génie électronique, génie électrotechnique.

Les centres d'examen du baccalauréat dans les pays étrangers doivent, par l'intermédiaire des ambassades de France, soumettre pour approbation au recteur de leur académie de rattachement leurs propositions relatives à la composition des jurys appelés à évaluer l'ensemble des épreuves du baccalauréat, y compris l'éducation physique et sportive. Ces propositions doivent obligatoirement comporter les titres, diplômes, établissement et classe d'affectation de chaque membre de jury. Un double de ces propositions est simultanément adressé à la direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO A1-3, bureau des lycées).

Conformément aux articles D. 334-21 et D. 336-20 du code de l'éducation, les jurys doivent être présidés par un professeur des universités ou maître de conférences; toutefois, à défaut, un professeur agrégé del'enseignement du second degré pourra être désigné comme président de jury.

En cas de fraude, tentative de fraude, ou de fausse déclaration à l'occasion des examens du baccalauréat général et technologique, il convient de se reporter au décret n°92-657 du 13 juillet 1992 modifié relatif à la procédure disciplinaire dans les établissements publics d'enseignement supérieur.

Les demandes éventuelles d'ouverture de nouveaux centres d'examen pour la session 2010 doivent être adressées au ministère de l'Education nationale, direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCOA1-3, bureau des lycées), sous couvert de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger, avant le 15 octobre 2009.

Il est rappelé que la direction générale de l'enseignement scolaire (bureau des lycées DGESCO A1-3) est destinataire des rapports des présidents de jury.

Je vous serais obligé de bien vouloir me faire part des difficultés que pourrait entraîner l'application des dispositions prévues par la présente note.

Centres étrangers du groupe I-a: Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Guinée - Mali - Maroc - Mauritanie - Sénégal - Togo

Centres étrangers du groupe I-b: Afrique du Sud - Algérie - Allemagne - Angola - Autriche - Belgique - Bénin - Cameroun - Danemark - Espagne - Gabon - Hongrie - Irlande - Italie - Niger - Norvège - Pays-Bas - Pologne - Portugal - République centrafricaine - République démocratique du Congo- République du Congo - République Tchèque - Royaume-Uni - Suède - Tchad - Tunisie

Centres étrangers du groupe I-c : Arabie Saoudite - Bulgarie - Djibouti - Égypte - Éthiopie - Grèce - Israël - Jordanie - Kenya - Koweït - Madagascar - Qatar - Roumanie - Syrie - Turquie

Centres étrangers du groupe I-d: Émirats arabes unis - Ile Maurice - Russie

Centres étrangers du groupe I-a: Côte d'Ivoire - Maroc - Sénégal

Centres étrangers du groupe I-b:Cameroun - Espagne - Gabon - Tunisie

Centres étrangers du groupe I-c: Djibouti - Éthiopie - Madagascar

Centre étranger du groupe I-d: Ile Maurice