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Bulletin officiel n° 10 du 5 mars 2009

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

NOR : MENA0900138A
RLR : 120-1
arrêté du 18-2-2009
MEN - ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
 
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DEPP B
Sous-direction de la performance de l'enseignement scolaire
Lire :
Jean-Pierre Mattenet, contractuel, adjoint au sous-directeur de la performance de l'enseignement scolaire, à compter du 1er mars 2009.
 
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 18 février 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
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