Bulletin officiel n° 9 du 26 février 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Vie scolaire

Fournitures scolaires

Rectificatif du 23-7-2009

Vie scolaire  (RLR: 510-3 ; 572-0)
Fournitures scolaires
Rectificatif du 23-7-2009 (NOR > MENE0900080Z)

NOR : MENE0900080C
RLR : 510-3 ; 572-0
circulaire n° 2009-033 du 23-2-2009
MEN - DGESCO B3-3


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie, directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale

Chaque élève doit disposer, pour suivre les enseignements, de fournitures individuelles acquises à la demande de ses professeurs. Afin de répondre à la préoccupation constante des familles, notamment les moins favorisées d'entre elles, concernant la maîtrise de leur pouvoir d'achat, ainsi que pour réduire le poids du cartable, il est impératif de limiter autant que possible le nombre de fournitures demandées. Sans nuire à la qualité de l'enseignement, l'effort de simplification ainsi attendu doit contribuer à favoriser l'égalité des chances et alléger les charges qui pèsent sur les familles.
 
Depuis 2007, une démarche de modération du coût de la rentrée scolaire  a été engagée :
- pour la rentrée scolaire 2008, un engagement a été obtenu des représentants des entreprises de la distribution aux termes duquel trente fournitures scolaires « essentielles pour réussir sa rentrée » ont été proposées à prix coûtant, ou au même prix qu'au mois de septembre 2007, jusqu'à mi-septembre 2008 ;
- pour la rentrée 2009, une liste des fournitures scolaires essentielles , équipement ou consommables, par niveau est d'ores et déjà dressée avec les partenaires concernés. Cette liste est jointe en annexe.
  
Un certain nombre d'enseignes de la distribution se sont dès à présent engagé e s à faire tous leurs efforts pour contenir les prix des articles qui figurent sur cette liste et proposer ainsi une rentrée 2009 au meilleur coût pour les familles.
 
Vous recommand erez aux enseignants de s'y référer pour élaborer la liste des fournitures scolaires demandées aux élèves.
 
Il est rappelé qu'en application du principe de neutralité du service public de l'enseignement, et conformément au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire (circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001), un enseignant ne peut en aucun cas exiger l'achat d'un matériel d'une marque donnée. Seuls le type de fournitures souhaitées et leurs caractéristiques peuvent être précisés (dimension, nombre de pages, etc.).
 
Dans les écoles et les établissements, l'élaboration de la liste des fournitures demandées aux élèves doit faire l'objet d'une large concertation au sein des équipes pédagogiques, en relation avec les parents d'élèves.
 
Dans les écoles primaires, vous veillerez à ce que la liste des fournitures scolaires individuelles susceptibles d'être demandées aux familles soit soumise au conseil d'école, après examen en conseil des maîtres ou en conseil des maîtres de cycle.
 
Dans les collèges et les lycées, sur saisine du chef d'établissement, le conseil d'administration détermine les principes qui doivent prévaloir dans l'élaboration de la liste des fournitures scolaires. Les observations formulées par les membres du conseil d'administration, en particulier par les représentants des parents d'élèves, sont prises en compte dans la mesure du possible. Le conseil pédagogique peut proposer une liste de fournitures communes à plusieurs disciplines, dans le cadre de l'harmonisation des pratiques.
 
Par ailleurs, il peut utilement être envisagé d'échelonner l'acquisition de ces fournitures tout au long de l'année scolaire.
 
La présentation de la liste des fournitures aux élèves doit s'inscrire dans une démarche pédagogique , l'objectif étant de les préparer à être des individus responsables et autonomes, capables de distinguer le nécessaire de l'accessoire. Cette démarche participe de l'éducation à l'autonomie et à l'initiative définie par le socle commun des connaissances et de compétences. Elle est l'occasion d'une réflexion sur les différents critères de nature à guider leur choix, indépendamment de toute incitation publicitaire.
 
Le sujet est en lien, également, avec l'éducation au développement durable. Les élèves seront sensibilisés à la prise en compte des critères environnementaux dans le choix de fournitures scolaires.
 
Vous voudrez bien porter la plus grande attention à la mise en ouvre de ces dispositions dans tous les établissements scolaires.
 
Les dispositions de la circulaire n° 2008-093 du 10 juillet 2008 sont abrogées.

Le ministre de l'Éducation nationale
Xavier Darcos


Annexe
Fournitures scolaires essentielles pour la rentrée 2009
 
Consommables
Fournitures
Qualité type attendue
Fournitures communes
Grand cahier 96 pages (21 x 29,7 cm)
Dos agrafé, papier velouté 80 à 90 g/m2
Grand cahier 96 pages (24 x 32 cm)
Dos agrafé, papier velouté, 80 à 90 g/m2
Petit cahier de 96 pages (17 x 22 cm)
Dos agrafé, papier velouté 80 à 90 g/m2
Feuillets mobiles perforés (21 x 29,7 cm)
70 à 90 g/m2
Copies doubles perforées (21 x 29,7 cm)
70 à 90 g/m2
Cahier de musique de 48 pages (17 x 22 cm)
Classeur rigide (21 x 29,7 cm)
Cartonné recyclable
Classeur souple (21 x 29,7 cm)
Plastique
Protège-cahiers (17 x 22 - 21 x 29,7 - 24 x 32)
Pochettes transparentes perforées (21 x 29,7 cm)
Lot de 90 à 100
Rouleau de plastique pour couvrir les livres
Stylos à bille
1 bleu, 1 noir, 1 rouge, 1 vert -
pointe moyenne
Crayons à papier
H.B. - bout gomme
Pochette de 12 crayons de couleur
Pochette de 12 feutres de couleur
Lavables, sans solvant, non toxiques
5 tubes (10 ml) de gouache - 5 couleurs primaires
Peinture à l'eau
Gomme
Stylo correcteur
Bâton de colle - lot de 2 à 4
Non toxique - sans solvant
Rouleau de ruban adhésif
Sans dévidoir
Porte-vues - 21 x 29,7cm - 40 à 60 vues
Matière plastique ou recyclée
Fournitures supplémentaires pour le primaire
Cahier de textes
Fournitures supplémentaires pour le collège
Agenda
Simple
Pochette de papier dessin à grain 180 g/m2
21 x 29,7 cm
2 porte-vues - 21 x 29,7 cm - 40 à 60 vues
Matière plastique ou recyclée
Cartouches d'encre (bleu)
Effaceur-réécriveur
Fournitures supplémentaires pour le lycée
Agenda
Simple
2 porte-vues - 21 x 29,7cm - 40 à 60 vues
Matière plastique ou recyclée
Cartouches d'encre (bleu)
Effaceur-réécriveur

Équipement
 
Fournitures
Qualité type attendue
Fournitures communes
Trousse
Pinceaux de tailles différentes -
lot de 3 - n° 6, 10, 14 ou 4, 10, 16
Poils naturels
Kit de traçage 3 pièces :
- Règle plate en plastique - 30 cm
- Rapporteur en plastique - 12 cm
- Équerre en plastique - 21 cm - 60°
Compas
Métal
Paire de ciseaux (scolaires) 12 à 13 cm
Bout rond, acier inoxydable
Taille-crayons
À réservoir plastique
Fournitures supplémentaires pour le primaire
Cartable solide et résistant, inférieur à 1 kilo
Fournitures supplémentaires pour le collège
Sac à dos solide et résistant, inférieur à 1 kilo
Stylo-plume
Calculatrice - modèle scientifique (type collège)
Fournitures supplémentaires pour le lycée
Stylo-plume
Calculatrice - modèle graphique (type lycée)
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