Bulletin officiel n° 3 du 15 janvier 2009

Mouvement du personnel

  • Imprimer
  • Agrandir la police

Nominations

Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENJ0801032A
arrêté du 6-1-2009
MEN - DAJ A3

Vu code de l'éducation, not. art. R. 231-2 et R. 231-3 ; A. du 13-9-2006

Article 1 - Pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants mentionnés au 2°, c) de l'article 1er de l'arrêté du 13 septembre 2006 susvisé, sont nommés en qualité de :
Titulaire représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) :
- Guillaume Debeneix, en remplacement de Guillaume Moulin ;
Suppléants représentant la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) :
- Marion Clerc, en remplacement de Benoît Dubuisson ;
- Renaud Fabre, en remplacement de Pierre-Emmanuel Bacon.
Article 2 - La directrice des affaires juridiques est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale.

Fait à Paris, le 6 janvier 2009

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
La directrice des affaires juridiques
Claire Landais