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Bulletin officiel n° 48 du 18 décembre 2008
Organisation générale
Administration centrale du MEN et du MESR
Attribution de fonctions
NOR : MENA0800955A
RLR : 120-1
arrêté du 9-12-2008
MEN - ESR - SAAM A1
RLR : 120-1
arrêté du 9-12-2008
MEN - ESR - SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- SAAM C3
Département de l'action patrimoniale
Au lieu de :
Annie Bréard
Lire :
Sylvie Laplante, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef de département à compter du 4 décembre 2008
- DAF B3
Bureau de la comptabilité de l'enseignement supérieur
Au lieu de :
Sylvie Laplante
Lire :
N.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 9 décembre 2009
Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye
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