Nominations

Commission administrative paritaire nationale des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers

NOR : ESRH0800329A

Emetteur : ESR - DGRH A1-3

Vu L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1988 mod. ; procès-verbal des opérations électorales du 3-3-2006 ; A. du 3-3-2008

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2008 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et des métiers est ainsi modifié :
 
Représentants titulaires
Au lieu de :
- Thierry Le Goff, directeur général des ressources humaines, président ;
- Patrick Lévy, sous-directeur des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes ;
Lire :
- Jean-Pascal Bonnothal, chef de service, président ;
- Philippe Christmann, administrateur civil, chargé de la direction des études de gestion prévisionnelle, statutaires et des affaires communes.
 
Article 2 - Le directeur général des ressources humaines est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 3 novembre 2008
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

et par délégation,

Le directeur général des ressources humaines

Thierry Le Goff

Partager